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Sucre, produits contenant du sucre - ACEUM
Fédérale

Sucre, produits contenant du sucre - ACEUM

Dossier modifié : 21 juil. 2025
Dossier publié : 5 sept. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis sucre exportation contingent ACEUM
Produits contenant du sucre par mois - OMC
Fédérale

Produits contenant du sucre par mois - OMC

Dossier modifié : 21 juil. 2025
Dossier publié : 5 sept. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis sucre exportation contingent mois
Sucre, produits contenant du sucre - OMC
Fédérale

Sucre, produits contenant du sucre - OMC

Dossier modifié : 21 juil. 2025
Dossier publié : 5 sept. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis sucre exportation contingent OMC
Seuils d’exportation de produits laitiers - ACEUM
Fédérale

Seuils d’exportation de produits laitiers - ACEUM.

Dossier modifié : 21 juil. 2025
Dossier publié : 28 août 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis produits laitiers exportation Seuils ACEUM
Enregistrements de lobbying
Fédérale

Un enregistrement de lobbying est requis lorsqu’une personne rémunérée communique avec des titulaires d’une charge publique fédérale en ce qui …

Dossier modifié : 21 juil. 2025
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Commissariat au lobbying du Canada
Formats : CSV XLS
Mots clés : Lobbying Lobbyistes Registre Registre des lobbyists Loi sur le lobbying Loi sur l'enregistrement des lobbyists Financement public Charge publique occupée
Rapports mensuels de communications
Fédérale

Les rapports mensuels de communications divulguent les renseignements prescrits concernant les communications "orales et organisées" entre les lobbyistes et les …

Dossier modifié : 21 juil. 2025
Dossier publié : 25 sept. 2016
Éditeur : Commissariat au lobbying du Canada
Formats : CSV XLS
Mots clés : Lobbying Lobbyistes Registre Loi sur le lobbying Titulaires d'une charge publique designee TCPD Communications
Programme de surveillance des sédiments de surface du Plan de gestion des …
Fédérale

Le Plan de gestion des produits chimiques (PGPC) a été lancé en 2006 et comprend diverses initiatives visant à quantifier …

Dossier modifié : 18 juil. 2025
Dossier publié : 18 juil. 2025
Éditeur : Environnement et Changement climatique Canada
Formats : HTML XLSX
Mots clés : Pollution de l'eau Eaux intérieures Sédiment Qualité de l'eau Fleuve / Rivière sédiment plan de gestion des produits chimiques contaminants PGPC
Plan ministériel 2025-2026 du CCHST
Fédérale

Chaque année, le CCHST prépare une série de rapports et de documents qui précisent son but, ses plans, ses objectifs, …

Dossier modifié : 18 juil. 2025
Dossier publié : 18 juil. 2025
Éditeur : Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail
Formats : PDF
Mots clés : Plan ministériel
Guide provisoire à l’intention des fonctionnaires sur la façon d’évaluer la compatibilité …
Fédérale

Le présent Guide fait partie d’une série de ressources visant à aider les fonctionnaires du gouvernement du Canada à prendre …

Dossier modifié : 18 juil. 2025
Dossier publié : 18 juil. 2025
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats : HTML
Mots clés : Justice pénale Système judicaire informations juridiques Loi sur la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones Manuel Liste de contrôle
Évaluation de l’engagement d’Affaires mondiales Canada dans les environnements complexes en Afrique …
Fédérale

Le Ministère des Affaires mondiales effectue périodiquement une évaluation de ses priorités, programmes et projets. L’évaluation est un outil de …

Dossier modifié : 18 juil. 2025
Dossier publié : 18 juil. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Complexité Fragilité Environnements complexes Afrique Mozambique Nigéria Mali Somalie Gouvernance Paix et stabilisation Politique étrangère Diplomatie ...