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Le présent avis énonce les politiques et les pratiques relatives à l’administration de l’importation de textiles et de vêtements du …

Dossier modifié : 19 juin 2025
Dossier publié : 23 août 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis textiles apparrel importation Canada Royaume-Uni UK commerce continuité accord

Le présent avis énonce les politiques et les pratiques relatives à l’administration du textiles et vêtements.

Dossier modifié : 19 juin 2025
Dossier publié : 23 août 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis exportateurs Canada Honduras vêtements textiles habillement tarif quota banque quota niveaux d'accès ...

Le Canada demeure profondément engagé à soutenir la souveraineté et l'intégrité territoriale de l'Ukraine. Le Canada demeure préoccupé par l'agression, …

Dossier modifié : 19 juin 2025
Dossier publié : 23 août 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis exportations courtage exportation contrôle liste Russie Ukraine souveraineté

Le présent avis a pour objet d’informer les courtiers que, conformément au projet de loi C‑47, Loi modifiant la Loi …

Dossier modifié : 19 juin 2025
Dossier publié : 23 août 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis courtage contrôle liste permis réglementation importation exportation

Comment présenter une demande d’allocation.

Dossier modifié : 19 juin 2025
Dossier publié : 23 août 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis gestion de l'offre tarif taux contingents CT applications

Le présent avis énonce les politiques et les pratiques relatives à l’administration du textiles et vêtements.

Dossier modifié : 19 juin 2025
Dossier publié : 23 août 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis exportateurs Canada Honduras vêtements textiles habillement tarif quota banque quota niveaux d'accès ...

Lettre d’un expert-comptable - CPTPP et OMC - CT des œufs et ovoproduits et des œufs d’incubation de poulets.

Dossier modifié : 19 juin 2025
Dossier publié : 23 août 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis comptable lettre PTPGP œufs ovoproduits tarif taux quota CT OMC
Provinciale / Territoriale
L'ensemble de données sur les zones de gestion des parcours comprend tous les polygones qui représentent les zones de gestion …
Dossier modifié : 19 juin 2025
Dossier publié : 29 mars 2022
Éditeur : Gouvernement de l'Alberta
Formats : ESRI REST HTML XML
Mots clés : -CANADA ALBERTA FRONTIÈRES GESTION DES PÂTURAGES Information gouvernementale
L'ensemble de données sur les limites de contact avec les biologistes de l'Unité de gestion de la faune comprend tous …
Dossier modifié : 19 juin 2025
Dossier publié : 14 sept. 2022
Éditeur : Gouvernement de l'Alberta
Formats : ESRI REST HTML XML ZIP
Mots clés : -CANADA ALBERTA BIOLOGISTE CONTACT AVEC UN BIOLOGISTE FRONTIÈRES ENVIRONNEMENT UNITÉS DE GESTION DE LA FAUNE WMU Information gouvernementale

Le présent avis énonce les politiques et les pratiques relatives à l’administration du textiles et vêtements .

Dossier modifié : 19 juin 2025
Dossier publié : 28 août 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis exportateurs Canada vêtements textiles habillement tarif quota niveaux d'accès textiles vêtements exportation ...