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42812 dossiers trouvés
L'ensemble de données présente une liste des remorquages de véhicules gênants effectués par la Ville de Montréal. Ces remorquages sont …
Dossier modifié : 19 mars 2025
Dossier publié : 11 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats :
HTML CSV
Mots clés :
Déneigement
Neige
Remorquage
SCAEC
Transport
Municipal
L’avis de détérioration permet de rattacher des infractions au Règlement 23-016 sur l'occupation et l'entretien des bâtiments à des bâtiments …
Dossier modifié : 19 mars 2025
Dossier publié : 11 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats :
HTML CSV
Mots clés :
Avis
Détérioration
Habitation
SH
SUM
Salubrité
Provinciale / Territoriale
Les taxes foncières municipales sont fixées par le conseil de chaque municipalité et contribuent au financement de divers services et …
Dossier modifié : 19 mars 2025
Dossier publié : 3 mai 2022
Éditeur : Gouvernment de la Nouvelle-Écosse
Formats :
HTML CSV Autre RDF RSS XML
Mots clés :
municipalité
taux d'impôt foncier
Provinciale / Territoriale
Temps d'attente et données d'accès pour une consultation chirurgicale et une intervention chirurgicale. Également disponible sur : https://waittimes.novascotia.ca/
Dossier modifié : 19 mars 2025
Dossier publié : 3 mai 2022
Éditeur : Gouvernment de la Nouvelle-Écosse
Formats :
HTML CSV Autre RDF RSS XML
Mots clés :
chirurgie
temps d'attente
Provinciale / Territoriale
Nombre de nuitées vendues par les opérateurs d'hébergement agréés et taux d'occupation (%). L'ensemble de données est ventilé par région …
Dossier modifié : 19 mars 2025
Dossier publié : 3 mai 2022
Éditeur : Gouvernment de la Nouvelle-Écosse
Formats :
HTML CSV Autre RDF RSS XML
Mots clés :
tourisme
touriste
occupation
nuits en chambre
hôtel
b&b
b & b
chambre d'hôtes
motel
complexe de loisirs
chalet
cabine
...
Provinciale / Territoriale
Le nombre de demandes reçues par chaque ministère en vertu de la Loi sur l'accès à l'information et la protection …
Dossier modifié : 19 mars 2025
Dossier publié : 3 mai 2022
Éditeur : Gouvernment de la Nouvelle-Écosse
Formats :
HTML CSV Autre RDF RSS XML
Mots clés :
foipop
applications
Provinciale / Territoriale
Le nombre de demandes complétées par les ministères et autres organismes publics en vertu de la Loi sur l'accès à …
Dossier modifié : 19 mars 2025
Dossier publié : 3 mai 2022
Éditeur : Gouvernment de la Nouvelle-Écosse
Formats :
HTML CSV Autre RDF RSS XML
Mots clés :
foipop
applications
Provinciale / Territoriale
L'une des mesures de la santé financière d'une municipalité est sa base de recettes autonomes, telle que représentée par l'évaluation …
Dossier modifié : 19 mars 2025
Dossier publié : 3 mai 2022
Éditeur : Gouvernment de la Nouvelle-Écosse
Formats :
HTML CSV Autre RDF RSS XML
Mots clés :
municipalité de la Nouvelle-Écosse
revenu
évaluation foncière
Poulet et produits du poulet (Article 96 à 104 de la Liste des marchandises d'importation contrôlée).
Dossier modifié : 19 mars 2025
Dossier publié : 23 janv. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
avis
poulet
importation
contrôlée
liste
personnes liées
instructions
lettre
allocation
produits non-inscrits sur la LMIC
services de restauration
Provinciale / Territoriale
Le nombre de demandes reçues par les départements et autres organismes publics en vertu de la loi sur l'accès à …
Dossier modifié : 19 mars 2025
Dossier publié : 3 mai 2022
Éditeur : Gouvernment de la Nouvelle-Écosse
Formats :
HTML CSV Autre RDF RSS XML
Mots clés :
foipop
applications