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42817 dossiers trouvés
Provinciale / Territoriale
Les biopesticides sont regroupés en trois grandes catégories, soit : * les agents microbiens : microorganismes (bactérie, algue, champignon, protozoaire, …
Dossier modifié : 19 mars 2025
Dossier publié : 8 sept. 2021
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats :
XLSX CSV PDF HTML
Mots clés :
Acaricide
Biocide
Biopesticide
Fongicide
Herbicide
Insecticide
Insectifuge
Molluscicide
Médicament topique
Nématicide
Phéromone
Rodenticide
...
L'ensemble de données présente une liste des remorquages de véhicules gênants effectués par la Ville de Montréal. Ces remorquages sont …
Dossier modifié : 19 mars 2025
Dossier publié : 11 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats :
HTML CSV
Mots clés :
Déneigement
Neige
Remorquage
SCAEC
Transport
Municipal
L’avis de détérioration permet de rattacher des infractions au Règlement 23-016 sur l'occupation et l'entretien des bâtiments à des bâtiments …
Dossier modifié : 19 mars 2025
Dossier publié : 11 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats :
HTML CSV
Mots clés :
Avis
Détérioration
Habitation
SH
SUM
Salubrité
Provinciale / Territoriale
Les taxes foncières municipales sont fixées par le conseil de chaque municipalité et contribuent au financement de divers services et …
Dossier modifié : 19 mars 2025
Dossier publié : 3 mai 2022
Éditeur : Gouvernment de la Nouvelle-Écosse
Formats :
HTML CSV Autre RDF RSS XML
Mots clés :
municipalité
taux d'impôt foncier
Provinciale / Territoriale
Temps d'attente et données d'accès pour une consultation chirurgicale et une intervention chirurgicale. Également disponible sur : https://waittimes.novascotia.ca/
Dossier modifié : 19 mars 2025
Dossier publié : 3 mai 2022
Éditeur : Gouvernment de la Nouvelle-Écosse
Formats :
HTML CSV Autre RDF RSS XML
Mots clés :
chirurgie
temps d'attente
Provinciale / Territoriale
Nombre de nuitées vendues par les opérateurs d'hébergement agréés et taux d'occupation (%). L'ensemble de données est ventilé par région …
Dossier modifié : 19 mars 2025
Dossier publié : 3 mai 2022
Éditeur : Gouvernment de la Nouvelle-Écosse
Formats :
HTML CSV Autre RDF RSS XML
Mots clés :
tourisme
touriste
occupation
nuits en chambre
hôtel
b&b
b & b
chambre d'hôtes
motel
complexe de loisirs
chalet
cabine
...
Provinciale / Territoriale
Le nombre de demandes reçues par chaque ministère en vertu de la Loi sur l'accès à l'information et la protection …
Dossier modifié : 19 mars 2025
Dossier publié : 3 mai 2022
Éditeur : Gouvernment de la Nouvelle-Écosse
Formats :
HTML CSV Autre RDF RSS XML
Mots clés :
foipop
applications
Provinciale / Territoriale
Le nombre de demandes complétées par les ministères et autres organismes publics en vertu de la Loi sur l'accès à …
Dossier modifié : 19 mars 2025
Dossier publié : 3 mai 2022
Éditeur : Gouvernment de la Nouvelle-Écosse
Formats :
HTML CSV Autre RDF RSS XML
Mots clés :
foipop
applications
Provinciale / Territoriale
L'une des mesures de la santé financière d'une municipalité est sa base de recettes autonomes, telle que représentée par l'évaluation …
Dossier modifié : 19 mars 2025
Dossier publié : 3 mai 2022
Éditeur : Gouvernment de la Nouvelle-Écosse
Formats :
HTML CSV Autre RDF RSS XML
Mots clés :
municipalité de la Nouvelle-Écosse
revenu
évaluation foncière
Poulet et produits du poulet (Article 96 à 104 de la Liste des marchandises d'importation contrôlée).
Dossier modifié : 19 mars 2025
Dossier publié : 23 janv. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
avis
poulet
importation
contrôlée
liste
personnes liées
instructions
lettre
allocation
produits non-inscrits sur la LMIC
services de restauration