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42829 dossiers trouvés

Liste des détenteurs de contingent de poulet du PTPGP – Transformateurs, Distributeurs, Entreprises de restauration.

Dossier modifié : 19 mars 2025
Dossier publié : 14 mai 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : CPTPP poulet quota liste des détenteurs transformateur Distributeurs Entreprises de restauration

Liste des ensembles de données disponibles sur le site web de données ouvertes de Montréal avec les principaux attributs tels …

Dossier modifié : 19 mars 2025
Dossier publié : 11 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : HTML CSV XLSX
Mots clés : Données ouvertes Inventaire Ressource informationnelle SPSPO

Ce registre permet aux citoyennes et citoyens de trouver les entreprises détentrices d'un permis annuel valide qui leur donne le …

Dossier modifié : 19 mars 2025
Dossier publié : 30 nov. 2022
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV HTML
Mots clés : Pesticide SEnv

Ensemble de données basé sur les demandes de permis de tournages et les protocoles administrés par le Bureau du cinéma …

Dossier modifié : 19 mars 2025
Dossier publié : 11 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV HTML
Mots clés : Cinéma Film Permis Photographie Publicité SC Série télé Tournage

Liste de 64 organisations internationales présentes à Montréal et répertoriées par le Bureau des relations internationales.

Dossier modifié : 19 mars 2025
Dossier publié : 11 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : XLSX HTML
Mots clés : BRI International Organisation internationale Siège social

Cet ensemble de données présente la liste des contrevenants condamnés pour des infractions au Règlement sur la salubrité, l'entretien et …

Dossier modifié : 19 mars 2025
Dossier publié : 11 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV HTML
Mots clés : Amende Condamnation Habitation Logement SH Salubrité
Provinciale / Territoriale

Les biopesticides sont regroupés en trois grandes catégories, soit : * les agents microbiens : microorganismes (bactérie, algue, champignon, protozoaire, …

Dossier modifié : 19 mars 2025
Dossier publié : 8 sept. 2021
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : XLSX CSV PDF HTML
Mots clés : Acaricide Biocide Biopesticide Fongicide Herbicide Insecticide Insectifuge Molluscicide Médicament topique Nématicide Phéromone Rodenticide ...

L'ensemble de données présente une liste des remorquages de véhicules gênants effectués par la Ville de Montréal. Ces remorquages sont …

Dossier modifié : 19 mars 2025
Dossier publié : 11 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : HTML CSV
Mots clés : Déneigement Neige Remorquage SCAEC Transport

L’avis de détérioration permet de rattacher des infractions au Règlement 23-016 sur l'occupation et l'entretien des bâtiments à des bâtiments …

Dossier modifié : 19 mars 2025
Dossier publié : 11 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : HTML CSV
Mots clés : Avis Détérioration Habitation SH SUM Salubrité
Provinciale / Territoriale
Les taxes foncières municipales sont fixées par le conseil de chaque municipalité et contribuent au financement de divers services et …
Dossier modifié : 19 mars 2025
Dossier publié : 3 mai 2022
Éditeur : Gouvernment de la Nouvelle-Écosse
Formats : HTML CSV Autre RDF RSS XML
Mots clés : municipalité taux d'impôt foncier