Portail du gouvernement ouvert

42833 dossiers trouvés

Les conditions de permis de Pêches et Océans Canada (MPO) pour la pisciculture en milieu marin contiennent des exigences en …

Dossier modifié : 13 mars 2025
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : CSV TXT
Mots clés : Aquaculture Pisciculture Pêches et Océans Canada Région du Pacifique installations piscicoles salmoniculture pou du poisson Colombie-Britannique

Le programme des Indicateurs canadiens de durabilité de l'environnement (ICDE) rend compte de la performance du Canada à l'égard d'enjeux …

Dossier modifié : 13 mars 2025
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Environnement et Changement climatique Canada
Formats : HTML CSV
Mots clés : Indicateur environnemental Qualité de l'eau indicateurs environnementaux indicateur environnemental eau qualité de l'eau Grands Lacs écosystèmes régionaux phosphore eaux au large des côtes objectifs de qualité de l'eau état ...

Le programme des Indicateurs canadiens de durabilité de l'environnement (ICDE) rend compte de la performance du Canada à l'égard d'enjeux …

Dossier modifié : 13 mars 2025
Dossier publié : 16 févr. 2023
Éditeur : Environnement et Changement climatique Canada
Formats : CSV HTML
Mots clés : Espèce protégée Environnement Espèce menacée Développement durable Indicateur environnemental Gibier biodiversité nature espèces sauvages situation état situation générale ...

Le Cabinet du juge-avocat général supervise l'administration de la justice militaire. Ils offrent des conseils juridiques au gouverneur général et …

Dossier modifié : 13 mars 2025
Dossier publié : 9 sept. 2021
Éditeur : Défense nationale
Formats : CSV
Mots clés : Avocats de la défense rapport annuel cour martiale militaire

Liste des formulaires internes du ministère de la Défense nationale et des Forces armées canadiennes. Cet ensemble de données ne …

Dossier modifié : 13 mars 2025
Dossier publié : 6 mars 2017
Éditeur : Défense nationale
Formats : XLS
Mots clés : formulaires Défense

PTPGP : CT pour les produits consistant en des composés naturels de lait

Dossier modifié : 13 mars 2025
Dossier publié : 11 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis PTPGP composés naturels de lait CT

ACEUM : CT de la poudre de lactosérum.

Dossier modifié : 13 mars 2025
Dossier publié : 12 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis ACEUM lactosérum poudre CT

Résumé : principaux changements apportés au Guide de la Liste des marchandises et technologies d'exportation contrôlée du Canada
Modification de …

Dossier modifié : 13 mars 2025
Dossier publié : 13 févr. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis guide exportation contrôlée liste

La Liste des organismes de bienfaisance contient des données sur les organismes de bienfaisance canadiens qui ont obtenu leur enregistrement …

Dossier modifié : 13 mars 2025
Dossier publié : 17 déc. 2024
Éditeur : Agence du revenu du Canada
Formats : PDF CSV
Mots clés : Organismes de bienfaisance enregistrés T3010 Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés organismes de bienfaisance renseignements financiers coordonnées reçu impôt activités administrateurs don Agence du revenu du Canada

Liste des détenteurs de contingent pour le poulet ACEUM, non-inscrit sur la LMIC

Dossier modifié : 13 mars 2025
Dossier publié : 27 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : ACEUM poulet quota liste des détenteurs non-inscrit sur la LMIC