Portail du gouvernement ouvert

42833 dossiers trouvés

Poulet et produits du poulet (Article 96 à 104 de la Liste des marchandises d'importation contrôlée).

Dossier modifié : 13 mars 2025
Dossier publié : 23 janv. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis poulet importation contrôlée liste personnes liées instructions lettre allocation Importations supplémentaires

Le présent avis énonce les politiques et les pratiques relatives à l’administration du sucre.

Dossier modifié : 13 mars 2025
Dossier publié : 7 mai 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis ACÉUM sucre tarif taux quota écart de taux produits à forte teneur en sucre

Données sur l'indice de frai du hareng du Pacifique pour la Colombie-Britannique de 1951 à aujourd'hui. Notez que l'indice de …

Dossier modifié : 13 mars 2025
Dossier publié : 2 juin 2021
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : PDF HTML CSV ESRI REST
Mots clés : Hareng Frayer Gestion des pêches Pêcheries

Avis autorisant les courtiers en douane canadiens à transférer des parts NPT relevant de l'ALENA et autorisation de communiquer aux …

Dossier modifié : 13 mars 2025
Dossier publié : 14 mai 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis exportateurs courtiers transferts

Avis aux importateurs
Crème glacée et fantaisies de crème glacée (Article 134 de la Liste des marchandises d'importation contrôlée).

Dossier modifié : 13 mars 2025
Dossier publié : 17 févr. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis personnes apparentées groupe apparenté contrôle société importation vente achat lien de dépendance relatif
Provinciale / Territoriale
Données de classification des paysages fondées sur l'écologie

* Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit …

Dossier modifié : 12 mars 2025
Dossier publié : 20 mars 2023
Éditeur : Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest
Formats : ZIP
Mots clés : Données Ouvertes Territoires du Nord-Ouest Information gouvernementale
L'ensemble de données est une compilation des limites des 19 circonscriptions électorales des TNO sur la base des données de …
Dossier modifié : 12 mars 2025
Dossier publié : 20 mars 2023
Éditeur : Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest
Formats : ZIP
Mots clés : Données Ouvertes Territoires du Nord-Ouest Information gouvernementale
Données sur les espèces en péril des Territoires du Nord-Ouest

* Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a …

Dossier modifié : 12 mars 2025
Dossier publié : 20 mars 2023
Éditeur : Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest
Formats : ZIP
Mots clés : Données Ouvertes Territoires du Nord-Ouest Information gouvernementale
Provinciale / Territoriale
Fichier de forme du jeu Escape Room GIS Week Event pour les pistes de destination finale.

* Cet élément de …

Dossier modifié : 12 mars 2025
Dossier publié : 20 mars 2023
Éditeur : Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest
Formats : ZIP
Mots clés : Données Ouvertes Territoires du Nord-Ouest Information gouvernementale
Provinciale / Territoriale
Historique des incendies

* Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de …

Dossier modifié : 12 mars 2025
Dossier publié : 20 mars 2023
Éditeur : Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest
Formats : ZIP
Mots clés : Données Ouvertes Territoires du Nord-Ouest Information gouvernementale