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83 dossiers trouvés

Le principal objectif de cette étude était de produire des données de surveillance de base sur les niveaux de perchlorate …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 26 avr. 2023
Éditeur : Agence canadienne d'inspection des aliments
Formats : CSV
Mots clés : Perchlorate 2010 fruits et légumes frais produits laitiers préparations pour nourrissons

Les études ciblées fournissent des renseignements sur les dangers alimentaires potentiels et contribuent à améliorer les programmes de surveillance régulière …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 26 avr. 2023
Éditeur : Agence canadienne d'inspection des aliments
Formats : CSV
Mots clés : Coumarine 2014 sauces à cuisson mélanges séchés pour boissons huiles et extraits de cannelle et vanille mélanges d'épices thé

Le Plan d'action pour assurer la sécurité des produits alimentaires (PAASPA) vise à moderniser et à améliorer le système canadien …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 26 avr. 2023
Éditeur : Agence canadienne d'inspection des aliments
Formats : CSV
Mots clés : Coumarine 2012 cannelle moulue mélanges d'épices

L'agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) se sert d'enquêtes ciblées afin de concentrer ses activités de surveillance dans les domaines …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 25 avr. 2023
Éditeur : Agence canadienne d'inspection des aliments
Formats : CSV
Mots clés : Bisphénol A BPA 2013 aliments en conserve produit

Le Plan d'action pour assurer la sécurité des produits alimentaires (PAASPA) vise à moderniser et à renforcer le système réglementaire …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 25 avr. 2023
Éditeur : Agence canadienne d'inspection des aliments
Formats : CSV
Mots clés : Bisphénol A BPA 2011 aliments en conserve produit

Les études ciblées fournissent des renseignements sur les dangers alimentaires potentiels et contribuent à améliorer les programmes de surveillance régulière …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 26 avr. 2023
Éditeur : Agence canadienne d'inspection des aliments
Formats : CSV
Mots clés : Coumarine 2015 produits de boulangerie cannelle mélanges d'épices thé

Sommaire

La SADC veille à la stabilité du système financier en protégeant les dépôts assurables confiés à ses institutions membres …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 28 oct. 2024
Éditeur : Société d'assurance-dépôts du Canada
Formats : PDF
Mots clés : plan d’entreprise rapport annuel 2023-2024 2027-2028 financier SADC

La Régie de l’énergie du Canada réglemente les exportations de gaz naturel. Au Canada, des ordonnances ou des licences sont …

Dossier modifié : 8 nov. 2024
Dossier publié : 22 oct. 2019
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV
Mots clés : gaz naturel importations exportations Régie Office

La Régie de l’énergie du Canada réglemente les exportations de gaz naturel. Au Canada, des ordonnances ou des licences sont …

Dossier modifié : 8 nov. 2024
Dossier publié : 5 déc. 2019
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV
Mots clés : gaz naturel liquéfié LNG importations exportations Régie
La Loi canadienne sur l'évaluation environnementale stipule que les activités de développement nécessitant des permis fédéraux doivent être évaluées au …
Dossier modifié : 30 oct. 2024
Dossier publié : 2 nov. 2021
Éditeur : Gouvernement du Yukon
Formats : HTML
Mots clés : Commission géologique du Yukon Données sur le Yukon