Portail du gouvernement ouvert
Cette page fait la promotion du plan d’accessibilité de l’ARC qui vise à cerner, à prévenir et à éliminer les …
Ce document s’agit du plan officiel en matière d’accessibilité du Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés. Le plan vise …
Anciens Combattants Canada – Plan d’action en matière d’accessibilité 2022 2025: Table des matières 1.0 Général 1.1 Message d’introduction 1.2 …
Table des matières 1.0 Généralités 1.1 Message de la sous-ministre d’Anciens Combattants Canada et du champion de l’accessibilité 1.2 Message …
Rapport d’étape d'EDSC sur comment nous rencontrons la Loi canadienne sur l’accessibilité et ses Règlements
Engagements de l'Agence de la santé publique du Canada pour un Canada accessible et sans obstacles
Le Plan en matière d’accessibilité d’Affaires mondiales Canada a été développé en vertu de la Loi canadienne sur l’accessibilité avec …
Plan d'action de la CCN sur l’accessibilité pour s’acquitter de ses responsabilités en vertu de la Loi canadienne sur l’accessibilité …
Le Tribunal des anciens combattants (révision et appel) a élaboré ce plan d'accessibilité pour s'acquitter de ses responsabilités en vertu …
Le premier Plan sur l’accessibilité 2022 2025 de l’Office de surveillance des activités en matière de sécurité nationale et de …