Portail du gouvernement ouvert

46508 dossiers trouvés

Perte de maîtrise et collision avec le relief après le décollage, Aéronef privé, Cessna 170B, N4512C, Aéroport international Erik Nielsen …

Dossier modifié : 5 mars 2026
Dossier publié : 17 déc. 2019
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : rapport d'enquête de sécurité

Depuis 2016, aux termes de la rubrique BB du Guide de dépôt, les grandes sociétés pipelinières réglementées par la Régie …

Dossier modifié : 5 mars 2026
Dossier publié : 21 avr. 2017
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV
Mots clés : débit capacité transport gaz naturel canadien pétrole léger lourd produits pétroliers raffinés pipeline utilisation importations ...

Frais de voyage : Les règles et principes régissant les voyages sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets …

Dossier modifié : 5 mars 2026
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : JSON XLSX HTML CSV
Mots clés : Divulgation proactive

En vertu de l'annexe B des Politiques à l'intention des cabinets des ministres, le gouvernement publie de manière proactive l'utilisation …

Dossier modifié : 5 mars 2026
Dossier publié : 17 févr. 2022
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : JSON XLSX HTML CSV
Mots clés : avions Divulgation proactive

Toutes les institutions assujetties à la Loi sur l’accès à l’information (LAI) sont tenues de publier un sommaire des demandes …

Dossier modifié : 5 mars 2026
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : JSON XLSX HTML CSV
Mots clés : ALI Transparence

Le présent jeu de données fournit des statistiques sur le décompte des téléchargements, des visiteurs, de même que de l'augmentation …

Dossier modifié : 5 mars 2026
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML ZIP
Mots clés : analytics metrics

Cette base de données regroupe toutes les consultations soumises par les ministères et agences du Gouvernement du Canada. Remarque : …

Dossier modifié : 5 mars 2026
Dossier publié : 26 nov. 2018
Éditeur : Bureau du Conseil privé
Formats : JSON XLSX CSV
Mots clés : Mobilisation du public Consultations Dialogue ouvert

Renseignements archivés et périmés : Cette publication n’est plus à jour et ne doit être consultée qu’à des fins de …

Dossier modifié : 5 mars 2026
Dossier publié : 5 mars 2026
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : PDF
Mots clés : Publications du gouvernement du Canada Échange de lettres commerce Mexique Accords bilatéraux aérien accord Unis Mexique États transports aériens extradition ...

Collision avec un quai, Traversier à passagers Sam McBride, Toronto (Ontario), le 20 août 2022

Dossier modifié : 5 mars 2026
Dossier publié : 27 août 2024
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : HTML
Mots clés : rapport d'enquête de sécurité

Risque d’abordage et chavirement, Navire de marchandises générales Saga Beija-Flor et embarcation de plaisance BC4010135, Port de Vancouver (Colombie-Britannique), le …

Dossier modifié : 5 mars 2026
Dossier publié : 27 août 2024
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : HTML
Mots clés : rapport d'enquête de sécurité