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Engagement et chavirement, Remorqueur George H Ledcor, Bras nord du fleuve Fraser (Colombie-Britannique), 13 août 2018

Dossier modifié : 6 mars 2026
Dossier publié : 7 oct. 2019
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : rapport d'enquête sur la sécurité

Collision en voie principale entre un train et un véhicule d’entretien, Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada, Train …

Dossier modifié : 6 mars 2026
Dossier publié : 27 nov. 2019
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : rapport d'enquête de sécurité

Collision avec le relief, Piper PA-12S Super Cruiser, C-FYDN (privé), Lac Domain (Ontario), 28 mai 2019

Dossier modifié : 6 mars 2026
Dossier publié : 7 nov. 2019
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : rapport d'enquête de sécurité

Perte d'espacement, NAV CANADA – Centre de contrôle régional de Montréal, Aéroport international Pierre-Elliott-Trudeau de Montréal (Québec), 18 nm NE, …

Dossier modifié : 6 mars 2026
Dossier publié : 6 août 2019
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : rapport d'enquête sur la sécurité

Perte de maîtrise et collision avec le relief après le décollage, Aéronef privé, Cessna 170B, N4512C, Aéroport international Erik Nielsen …

Dossier modifié : 6 mars 2026
Dossier publié : 17 déc. 2019
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : rapport d'enquête de sécurité

Depuis 2016, aux termes de la rubrique BB du Guide de dépôt, les grandes sociétés pipelinières réglementées par la Régie …

Dossier modifié : 6 mars 2026
Dossier publié : 21 avr. 2017
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV
Mots clés : débit capacité transport gaz naturel canadien pétrole léger lourd produits pétroliers raffinés pipeline utilisation importations ...

Les règles et principes régissant l’accueil sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets des ministres , et la …

Dossier modifié : 6 mars 2026
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : JSON XLSX HTML CSV
Mots clés : Divulgation proactive Accueil

Les ministères assujettis à la Directive sur l’audit interne de 2017 doivent divulguer de manière proactive la rémunération et les …

Dossier modifié : 6 mars 2026
Dossier publié : 17 oct. 2018
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : JSON XLSX CSV
Mots clés : audit interne comités ministériels d'audit CMA divulgation proactive rémunération

La Loi sur la protection des fonctionnaires divulgateurs d'actes répréhensibles (LPFDAR) offre aux employés du secteur public fédéral et aux …

Dossier modifié : 6 mars 2026
Dossier publié : 2 mars 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : JSON XLSX HTML CSV
Mots clés : Divulgation proactive constatations d'actes répréhensibles

Cet ensemble de données consolide toutes les publications proactives des rapports de contrats présentés par les entités du gouvernement fédéral. …

Dossier modifié : 6 mars 2026
Dossier publié : 25 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : JSON XLSX HTML Power BI vers PowerBI Desktop 2 CSV
Mots clés : Divulgation proactive contracts du gouvernement achatsetvente