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43003 dossiers trouvés

Service Canada est responsable de l’inspection des employeurs pour déterminer leur conformité aux conditions du programme énoncées dans le Règlement …

Dossier modifié : 6 juin 2025
Dossier publié : 6 juin 2025
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : PDF JSON
Mots clés : Évaluation de l'incidence algorithmique Programme des travailleurs étrangers temporaires PTET travail

Données statistiques et financières compilées d'après les rapports annuels fournis par les entreprises de radiodiffusion canadiennes pour la période de …

Dossier modifié : 6 juin 2025
Dossier publié : 6 juin 2025
Éditeur : Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
Formats : PDF XLSX ZIP
Mots clés : Radiodiffusion CRTC Statistiques Télévision Radio États financiers Relevés financiers Service facultatif Vidéo sur demande Télévision à la carte Distribution de radiodiffusion

Rapport annuel sur l'application de la Loi sur la protection des renseignements personnels (2023-2024)

Dossier modifié : 6 juin 2025
Dossier publié : 6 juin 2025
Éditeur : Conseil canadien des normes
Formats : PDF
Mots clés : AIPRP

Rapports annuel 2023-2024 du Conseil canadien des normes sur l'application de la Loi sur l'accès à l'information.

Dossier modifié : 6 juin 2025
Dossier publié : 6 juin 2025
Éditeur : Conseil canadien des normes
Formats : PDF
Mots clés : Rapport anuel PDF

Les données proviennent d’une source tierce : Numeris. Numeris, un comité mixte de l’industrie (JIC) sans but lucratif. Cet ensemble …

Dossier modifié : 6 juin 2025
Dossier publié : 6 juin 2025
Éditeur : Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
Formats : XLSX PDF CSV
Mots clés : CRTC Radiodiffusion Radio Télévision conventionnelle Diffusion audiovisuelle en ligne Numeris

Ce rapport présente les résultats d’une large consultation communautaire transparente sur l’astronomie spatiale
(dans quatre (4) sous-disciplines), les sciences planétaires …

Dossier modifié : 6 juin 2025
Dossier publié : 6 juin 2025
Éditeur : Agence spatiale canadienne
Formats : PDF
Mots clés : Rapport équipes thématiques communauté scientifique astronomie spatiale sciences planétaires santé des astronautes

Troisième rapport du conseil consultatif du ministre.

Dossier modifié : 6 juin 2025
Dossier publié : 6 juin 2025
Éditeur : Agence d'évaluation d'impact du Canada
Formats : PDF
Mots clés : évaluation d'impact autochtones évaluation régionale économie développement de projets durabilité grands projets collaboration juridictionnelle CLIP gestion adaptative conformité suivi ...

Superficies de couverture terrestre selon la classe pour l’année 2020 au niveau des selon diverses hydrogéographies. Les classes comprennent les …

Dossier modifié : 6 juin 2025
Dossier publié : 27 mars 2025
Éditeur : Statistique Canada
Formats : CSV XML HTML
Mots clés : comptes de l'environnement comptes économiques environnement tableau terres océans écosystèmes et biodiversité

Un nouvel indice pour estimer le coût du logement et du transport au Canada a été développé, basé sur l'indice …

Dossier modifié : 6 juin 2025
Dossier publié : 6 juin 2025
Éditeur : Statistique Canada
Formats : CSV XML HTML
Mots clés : autre contenu lié au transport autre contenu lié aux prix et les indices des prix indices des prix des logements logement prix et indices des prix tableau transport

Un nouvel indice pour estimer le coût du logement et du transport au Canada a été développé, basé sur l'indice …

Dossier modifié : 6 juin 2025
Dossier publié : 6 juin 2025
Éditeur : Statistique Canada
Formats : CSV XML HTML
Mots clés : autre contenu lié au transport autre contenu lié aux prix et les indices des prix indices des prix des logements logement prix et indices des prix tableau transport