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43081 dossiers trouvés

Les rapports mensuels de communications divulguent les renseignements prescrits concernant les communications "orales et organisées" entre les lobbyistes et les …

Dossier modifié : 23 juin 2025
Dossier publié : 25 sept. 2016
Éditeur : Commissariat au lobbying du Canada
Formats : CSV XLS
Mots clés : Lobbying Lobbyistes Registre Loi sur le lobbying Titulaires d'une charge publique designee TCPD Communications

La présente étude donne un aperçu des réponses autodéclarées au Sondage 2022 sur la santé parmi des participants logés dans …

Dossier modifié : 23 juin 2025
Dossier publié : 18 juin 2025
Éditeur : Service correctionnel du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Sondage 2022 sur la santé dans les établissements fédéraux pour hommes : Services de réduction des méfaits comportements à risque consommation de drogues en établissement et maladies infectieuses

Tous les deux ans, Santé Canada mène l'Enquête canadienne sur l'alcool et les drogues chez les élèves (ECAD), une enquête …

Dossier modifié : 20 juin 2025
Dossier publié : 26 mars 2024
Éditeur : Santé Canada
Formats : PDF DOCX CSV
Mots clés : alcool drogues élèves ECADE ECTADE ETJ FMGD enquête

Le 25 février 2004, le gouvernement a annoncé qu'il serait désormais obligatoire de divulguer des renseignements concernant la reclassification des …

Dossier modifié : 24 juin 2025
Dossier publié : 2 mars 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX
Mots clés : Divulgation proactive reclassification des postes

Cet jeu de données consolide les progrès trimestriels pour le Plan d’action national du Canada pour un gouvernement ouvert 2022-2024

Dossier modifié : 24 juin 2025
Dossier publié : 22 sept. 2022
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML
Mots clés : NAP

Toutes les institutions assujetties à la Politique sur les paiements de transfert sont tenues de publier des rapports sur les …

Dossier modifié : 24 juin 2025
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX XLSX
Mots clés : Divulgation proactive de subventions et de contributions

Dans le cadre de l'engagement du gouvernement du Canada à l'expérimentation, le SCT soutient un inventaire des expériences mises en …

Dossier modifié : 24 juin 2025
Dossier publié : 7 mai 2021
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV
Mots clés : inventaire d'expérience

Les ministères assujettis à la Directive sur l’audit interne de 2017 doivent divulguer de manière proactive la rémunération et les …

Dossier modifié : 24 juin 2025
Dossier publié : 17 oct. 2018
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV XLSX JSON
Mots clés : audit interne comités ministériels d'audit CMA divulgation proactive rémunération

Cette base de données regroupe toutes les consultations soumises par les ministères et agences du Gouvernement du Canada.

Remarque : …

Dossier modifié : 24 juin 2025
Dossier publié : 26 nov. 2018
Éditeur : Bureau du Conseil privé
Formats : XLSX CSV
Mots clés : Mobilisation du public Consultations Dialogue ouvert

En vertu de la Loi sur l’accès à l’information, le gouvernement publie de façon proactive des titres et des numéros …

Dossier modifié : 24 juin 2025
Dossier publié : 24 juin 2019
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV XLSX JSON HTML
Mots clés : Divulgation proactive notes d’information