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4422 dossiers trouvés

Rapports d'évaluation Le Ministère des Affaires mondiales effectue périodiquement une évaluation de ses priorités, programmes et projets. L’évaluation est un …

Dossier modifié : 17 févr. 2026
Dossier publié : 6 sept. 2023
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Affaires mondiales Canada AMC Évaluation Assistance internationale programmation Ethiopie Pandémie de covid-19 Conflit du Tigré La prise de décision Politique améliorations du programme Égalité des sexes ...

La Stratégie de la justice applicable aux Autochtones (SJA) appuie les programmes de justice communautaires destinés aux Autochtones qui permettent …

Dossier modifié : 19 mai 2023
Dossier publié : 23 sept. 2016
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Ministère de la justice systèmes de justice autochtones modes alternatifs de règlement des conflits réconciliation engagement communautaire justice réparatrice

Le Programme de pâturages communautaires était un service de gestion des terres offert dans les provinces des Prairies.

Dossier modifié : 18 déc. 2025
Dossier publié : 25 févr. 2020
Éditeur : Agriculture et Agroalimentaire Canada
Formats : PDF FGDB/GDB GEOJSON
Mots clés : Provinces de l'Ouest Pâturage
Provinciale / Territoriale

La Programmation annuelle des activités de récolte autorisée (PRANA) est élaborée à partir des secteurs d’intervention du plan d'aménagement forestier …

Dossier modifié : 29 avr. 2026
Dossier publié : 13 août 2025
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : FGDB/GDB GeoPackage PDF
Mots clés : Aménagement Chemin Forestier Intervention forestière PAFIO PRAN PRANA Plan aménagement forestier intégré opérationnel Programmation annuelle Travaux sylvicoles Information gouvernementale

Les données présentent les concentrations de substances ignifuges bromées (SIBs) dans l’influent (INF), l’effluent (EFF), le lixiviat de décharge (LCH), …

Dossier modifié : 7 févr. 2023
Dossier publié : 2 août 2022
Éditeur : Environnement et Changement climatique Canada
Formats : CSV HTML
Mots clés : Eaux usées Boues Biosolides L'influent brut Effluent primaire Effluent final Traitement primaire Traitement secondaire Traitement tertiaire Traitement avancé Contaminants traces Substances ignifuges bromées

On y trouve une liste des ressources dont les ministères et organismes auront besoin pour mettre en œuvre les programmes

Dossier modifié : 10 févr. 2017
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : XLS HTML
Mots clés : Prévisions législatives Dépenses budgétaires par article courant de dépense Dépenses budgétaires par résultat stratégique et programme Budget des dépenses

Les données présentent les concentrations de polybromodiphényléthers (PBDEs) dans l’influent (INF), l’effluent (EFF), le lixiviat de décharge (LCH), les biosolides …

Dossier modifié : 7 févr. 2023
Dossier publié : 2 août 2022
Éditeur : Environnement et Changement climatique Canada
Formats : CSV HTML
Mots clés : Eaux usées Boues Biosolides L'influent brut Effluent primaire Effluent final Traitement primaire Traitement secondaire Traitement tertiaire Traitement avancé Contaminants traces Polybromodiphényléthers

Les données présentent les concentrations de biphényles polychlorés dans l’influent (INF), l’effluent (EFF), le lixiviat de décharge (LCH), les biosolides …

Dossier modifié : 12 juil. 2023
Dossier publié : 12 juil. 2023
Éditeur : Environnement et Changement climatique Canada
Formats : CSV HTML
Mots clés : Eaux usées Eaux usées Boues Biosolides L'influent brut Effluent primaire Effluent final Traitement primaire Traitement secondaire Traitement tertiaire Traitement avancé Contaminants traces ...

Les données présentent les concentrations de pesticides dans l’influent (INF), l’effluent (EFF), le lixiviat de décharge (LCH), les biosolides (BIOS) …

Dossier modifié : 12 juil. 2023
Dossier publié : 12 juil. 2023
Éditeur : Environnement et Changement climatique Canada
Formats : HTML CSV
Mots clés : Eaux usées Eaux usées Boues Biosolides L'influent brut Effluent primaire Effluent final Traitement primaire Traitement secondaire Traitement tertiaire Traitement avancé Contaminants traces ...

Cette ligne directrice vise à informer les parties prenantes des exigences que la Direction générale des produits thérapeutiques (DPT) utilisera …

Dossier modifié : 2 déc. 2023
Dossier publié : 1 déc. 2023
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis document d'orientation exigences processus de reconnaissance programme d'audit unique des dispositifs médicaux MDSAP organismes d'audit parties prenantes du secteur des dispositifs médicaux