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4419 dossiers trouvés

Les politiques concernant les Programmes des allocations aux anciens combattants.

Dossier modifié : 29 nov. 2025
Dossier publié : 27 sept. 2017
Éditeur : Anciens Combattants Canada
Formats : HTML
Mots clés : Anciens Combattants Canada ACC Politiques Vétérans Programmes des allocations aux anciens combattants

Ce tableau fourni les équivalent temps plein (ETP) prévus par programme. Il relie chaque programme à son secteur des …

Dossier modifié : 22 févr. 2022
Dossier publié : 28 juil. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : XLS CSV HTML
Mots clés : ETP prévus programme Rapport sur les plans et les priorités RPP Plan ministériel

Rapports statistiques périodiques

Dossier modifié : 5 févr. 2025
Dossier publié : 11 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV HTML
Mots clés : Comptabilité Dépenses de santé Programme-services Programme-soutien États-financiers

Pour demander une version de rechange accessible, veuillez écrire à Accessibilite-accessibility@international.gc.ca ou composer le 1‑800‑267‑8376. Le Programme de développement des …

Dossier modifié : 6 févr. 2026
Dossier publié : 22 déc. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : PDF
Mots clés : Publications du gouvernement du Canada Revue annuelle exportations développement des marchés

Le projet d'audit visait à déterminer si le cadre de gestion en place permet au Programme d'accélération de l'exploration lunaire …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 23 juin 2023
Éditeur : Agence spatiale canadienne
Formats : HTML PDF
Mots clés : ASC Agence spatiale canadienne Audit Plan d'évaluation ministériel

Conformément à la Politique sur les résultats du Conseil du Trésor, entrée en vigueur en 2016, l’évaluation a pour but …

Dossier modifié : 19 mai 2023
Dossier publié : 11 févr. 2020
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Évaluation peuples autochtones Système judiciaire Tribunals
Demandeurs retenus dans le cadre du programme de tarifs de rachat communautaires, qui s'est déroulé de 2011 à 2016.
Dossier modifié : 5 févr. 2025
Dossier publié : 3 mai 2022
Éditeur : Gouvernment de la Nouvelle-Écosse
Formats : HTML CSV Autre RDF RSS XML
Mots clés : énergie renouvelable électricité renouvelable énergie éolienne biomasse énergie marémotrice hydroélectricité
Provinciale / Territoriale
Le programme d'aide au chauffage aide les Néo-Écossais à faible revenu à payer le coût du chauffage domestique. Les candidats …
Dossier modifié : 6 août 2025
Dossier publié : 3 mai 2022
Éditeur : Gouvernment de la Nouvelle-Écosse
Formats : HTML CSV Autre RDF RSS XML
Mots clés : harpe faible revenu rabais en ligne chauffage panne de l'appareil aide au revenu programmes destinés aux consommateurs

​​Le présent rapport dresse un sommaire des résultats d'analyse des échantillons d'aliments prélevés dans le cadre du PNSRC et du …

Dossier modifié : 31 mars 2026
Dossier publié : 20 sept. 2022
Éditeur : Agence canadienne d'inspection des aliments
Formats : CSV PDF
Mots clés : chimie salubrité alimentaire résidus chimiques surveillance médicaments vétérinaires pesticides métaux contaminants mycotoxine

Les ensembles de données présentent les dépenses détaillés de programme, selon les données du Système central de gestion des …

Dossier modifié : 19 oct. 2017
Dossier publié : 28 juil. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV
Mots clés : Programme dépenses comptes publics SCGRF crédit voté crédit législatif autorisation article courant