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83 dossiers trouvés

Afin d’accroître la transparence et faciliter l’accès à l’information sur les substances commercialisées au Canada, le gouvernement du Canada fournit …

Dossier modifié : 12 avr. 2023
Dossier publié : 21 mars 2023
Éditeur : Environnement et Changement climatique Canada
Formats : HTML
Mots clés : Produit chimique Accès à l'information Environnement Présentation Industrie chimique Substance toxique ASSFR du BPA article 71 Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) LCPE 1999 Plan de gestion des produits chimiques substances chimiques ...

Base de données sur les noms communs acceptables pour les poissons qui peuvent être employés pour l'étiquetage.

Dossier modifié : 23 févr. 2022
Dossier publié : 7 févr. 2018
Éditeur : Agence canadienne d'inspection des aliments
Formats : CSV XML
Mots clés : Poisson Nom usuel fruits de mer importation étiquetage espèces

Cette collecte de données présente un aperçu des sociétés et installations participants sous le Règlement sur le benzène dans l’essence. …

Dossier modifié : 23 juil. 2021
Dossier publié : 29 janv. 2019
Éditeur : Environnement et Changement climatique Canada
Formats : HTML CSV
Mots clés : carburants benzène soufre sociétés entreprises compagnies volumes carburant produit oxygéné indice des émissions de benzène Combustible

Les études ciblées fournissent des renseignements sur les dangers alimentaires potentiels et contribuent à améliorer les programmes de surveillance régulière …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 26 avr. 2023
Éditeur : Agence canadienne d'inspection des aliments
Formats : CSV
Mots clés : Coumarine 2015 produits de boulangerie cannelle mélanges d'épices thé

L'agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) se sert d'études ciblées pour concentrer ses activités de surveillance dans les domaines présentant …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 15 mai 2023
Éditeur : Agence canadienne d'inspection des aliments
Formats : CSV
Mots clés : Coumarine 2013 mélanges séchés pour boissons pains mélanges à pâte mélanges d'épices thé séché produits de boulangerie-pâtisserie gruau céréales de petit-déjeuner pour adultes/enfants/nourrissons

La Régie de l’énergie du Canada réglemente les exportations de gaz naturel. Au Canada, des ordonnances ou des licences sont …

Dossier modifié : 24 mars 2025
Dossier publié : 6 nov. 2024
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV
Mots clés : gaz naturel liquéfié LNG exportations Régie

Les Canadiens ont déclaré ne pas très bien connaître la justice réparatrice, mais après avoir reçu une explication, la majorité …

Dossier modifié : 17 mai 2023
Dossier publié : 22 nov. 2018
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Système judiciaire Recherche Consultation Questions juridiques Justice réparatrice

Données sur les activités des entreprises multinationales étrangères au Canada, par exemple le nombre d’emplois, les actifs, les revenus d’exploitation, …

Dossier modifié : 6 déc. 2024
Dossier publié : 27 juin 2018
Éditeur : Statistique Canada
Formats : CSV XML HTML
Mots clés : commerce international commerce par les entreprises multinationales commerce selon les caractéristiques des exportateurs et des importateurs comptes économiques contrôle étranger et canadien gouvernance et durabilité propriété des entreprises rendement des entreprises et propriété tableau

Afin d’accroître la transparence et faciliter l’accès à l’information sur les substances commercialisées au Canada, le gouvernement du Canada fournit …

Dossier modifié : 25 nov. 2023
Dossier publié : 23 nov. 2023
Éditeur : Environnement et Changement climatique Canada
Formats : HTML
Mots clés : Produit chimique Accès à l'information Environnement Présentation Industrie chimique Liste révisée des substances commercialisées LRSC Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) LRSC l'article 71 Plan de gestion des produits chimiques substances chimiques ...

La Régie de l’énergie du Canada et Statistique Canada ont mis en commun leur expertise pour dresser un bilan de …

Dossier modifié : 14 juin 2021
Dossier publié : 11 juin 2021
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV
Mots clés : Régie de l’énergie du Canada Régie Statistique Canada production de pétrole exportations de pétrole Groupe SCPAN commerce Valeur des importations de pétrole Balance commerciale pétrole brut et bitume Investissements COVID-19 ...