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45733 dossiers trouvés

Coordonnées pour Anciens Combattants Canada, incluant des Bureaux locaux, Centres de transition FAC, Bureau de services juridiques des pensions, et …

Dossier modifié : 15 nov. 2025
Dossier publié : 4 avr. 2019
Éditeur : Anciens Combattants Canada
Formats : HTML
Mots clés : Coordonnées Anciens Combattants Canada ACC

La Direction de la recherche est chargée de l'élaboration et du transfert de la recherche appliquée et de l'information en …

Dossier modifié : 15 nov. 2025
Dossier publié : 4 avr. 2019
Éditeur : Anciens Combattants Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Recherche Anciens Combattants Canada ACC

La paix qui règne dans notre société est le fruit des sacrifices consentis par des générations de Canadiens qui ont …

Dossier modifié : 15 nov. 2025
Dossier publié : 26 juil. 2019
Éditeur : Anciens Combattants Canada
Formats : HTML
Mots clés : Commémoration Le Canada se souvient Vétérans Apprentissage

La paix et la démocratie qui règnent dans notre société sont le fruit des sacrifices consentis par des générations de …

Dossier modifié : 15 nov. 2025
Dossier publié : 29 juil. 2019
Éditeur : Anciens Combattants Canada
Formats : HTML
Mots clés : Commémoration Le Canada se souvient Vétérans Apprentissage

Les politiques concernant le Montant mensuel supplémentaire.

Dossier modifié : 15 nov. 2025
Dossier publié : 7 oct. 2019
Éditeur : Anciens Combattants Canada
Formats : HTML
Mots clés : Anciens Combattants Canada ACC Vétérans Politiques Montant mensuel supplémentaire

Les politiques concernant l'Indemnité supplémentaire pour douleur et souffrance.

Dossier modifié : 15 nov. 2025
Dossier publié : 12 nov. 2019
Éditeur : Anciens Combattants Canada
Formats : HTML
Mots clés : Anciens Combattants Canada ACC Vétérans Politique

Les évaluations des facteurs relatifs à la vie privée (EFVP) servent à repérer les risques éventuels d’entrave à la vie …

Dossier modifié : 15 nov. 2025
Dossier publié : 10 août 2017
Éditeur : Anciens Combattants Canada
Formats : HTML
Mots clés : Anciens Combattants Canada ACC Évaluation des facteurs relatifs à la vie privée EFVP Vie privée

La responsabilité de l’intégrité et de l’objectivité des états financiers ci-joints pour l’exercice s’étant terminé le 31 mars et de …

Dossier modifié : 15 nov. 2025
Dossier publié : 17 mai 2017
Éditeur : Anciens Combattants Canada
Formats : HTML
Mots clés : États financiers Anciens Combattants Canada ACC

Les politiques concernant l’Allocation d’incapacité exceptionnelle.

Dossier modifié : 15 nov. 2025
Dossier publié : 27 sept. 2017
Éditeur : Anciens Combattants Canada
Formats : HTML
Mots clés : Anciens Combattants Canada ACC Politiques Vétérans Allocation d’incapacité exceptionnelle

Les politiques concernant les Fonds.

Dossier modifié : 15 nov. 2025
Dossier publié : 27 sept. 2017
Éditeur : Anciens Combattants Canada
Formats : HTML
Mots clés : Anciens Combattants Canada ACC Politiques Vétérans Fonds