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1079 dossiers trouvés

Les dénombrements et les montants des personnes admissibles et le montant total, démontrés par âge, genre et province de résidence. …

Dossier modifié : 9 déc. 2024
Dossier publié : 6 mai 2021
Éditeur : Agence du revenu du Canada
Formats : CSV
Mots clés : Tableaux de données liés à la COVID-19 Coronavirus Agence du revenu du Canada ARC allocation canadienne pour enfants ACE

Les lignes directrices s'adressent aux personnes qui présentent une demande d'autorisation d'essais cliniques pour des médicaments et des instruments médicaux …

Dossier modifié : 28 mai 2021
Dossier publié : 28 mai 2021
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : document d'orientation ordonnance provisoire n ° 2 coronavirus COVID-19 essais cliniques médicament dispositif médical autorisation d'essai clinique approbation du médicament

Le document d'orientation fournit aux candidats qui souhaitent obtenir l'autorisation de mener des essais cliniques sur les médicaments COVID- …

Dossier modifié : 28 mai 2021
Dossier publié : 28 mai 2021
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : orientation document ordonnance provisoire coronavirus COVID-19 essai clinique médicament réglementation phases d'essai clinique autorisation de médicament approbation de médicament

Cahier de comparution de Jean-Yves Duclos, président du Conseil du Trésor, pour le Comité plénier le 24 mars 2020 - …

Dossier modifié : 21 juil. 2020
Dossier publié : 21 juil. 2020
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Cahier de comparution

Pour soutenir les entreprises montréalaises durant cette situation exceptionnelle, le Service du développement économique de la Ville de Montréal a …

Dossier modifié : 5 mars 2025
Dossier publié : 19 nov. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV HTML
Mots clés : COVID-19 Entreprise Mesure Programme SDÉ Soutien Économie

Le présent audit visait à déterminer si Emploi et Développement social Canada a géré le Programme des travailleurs étrangers temporaires …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 31 janv. 2022
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Vérification Rapport Emploi temporaire Travailleur agricole Maladie à coronavirus Inspection Quarantaine Gestion de programme

Le présent document fournit des lignes directrices sur les soins qui concernent particulièrement la pandémie de COVID-19 dans …

Dossier modifié : 2 oct. 2020
Dossier publié : 2 oct. 2020
Éditeur : Agence de la santé publique du Canada
Formats : HTML
Mots clés : COVID-19 coronavirus pandémie établissements de soins de longue ESDL personnel résident Évaluation signes symptômes soins palliatifs troubles de santé mentale

La ministre de la Justice prépare un « Énoncé concernant la Charte » afin d'éclairer le débat public et parlementaire …

Dossier modifié : 17 mai 2023
Dossier publié : 26 oct. 2020
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats : HTML
Mots clés : Coronavirus Covid-19 Charte canadienne des droits et libertés Énoncé concernant la Charte Ministère de la Justice Accès à l'information Système de justice du Canada Publications de Justice Canada Assurance-emploi Emploi Loi sur les prestations canadiennes de relance économique Code canadien du travail ...

La ministre de la Justice prépare un « Énoncé concernant la Charte » afin d'éclairer le débat public et parlementaire …

Dossier modifié : 17 mai 2023
Dossier publié : 4 mai 2020
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats : HTML
Mots clés : Coronavirus Covid-19 Charte canadienne des droits et libertés Énoncé concernant la Charte Ministère de la Justice Accès à l'information Système de justice du Canada Publications de Justice Canada 43e législature: 1re session

Cahier d’information pour la comparution du ministre sur le Situation d’urgence à laquelle les Canadiens font face avec la pandémie …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 16 août 2021
Éditeur : Santé Canada
Formats : PDF
Mots clés : comparution au comité du Parlement