Portail du gouvernement ouvert

1167 dossiers trouvés

L’exercice 2020-2021 constitue le premier exercice complet en pandémie de COVID-19. La COVID-19 a eu une incidence profonde …

Dossier modifié : 17 mai 2023
Dossier publié : 15 juil. 2022
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Ministère de la Justice Système judiciaire Publication gouvernementale Recherche appliquée Aide juridique

Lorsque l’Organisation mondiale de la Santé a déclaré la pandémie mondiale de COVID-19 en mars 2020, la technologie a …

Dossier modifié : 17 mai 2023
Dossier publié : 27 juil. 2022
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : le système de justice familiale Bibliographie annotée technologie droit de la famille services gouvernementaux de justice

Le ministère de la Justice Canada a créé le tout premier cadre de surveillance de rendement (« le Cadre ») …

Dossier modifié : 17 mai 2023
Dossier publié : 12 juil. 2019
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Justice pénale Système judiciaire Recherche Accès à l'information

Divers sujets ont été abordés au cours de ces réunions, notamment l’incidence de la pandémie de COVID‑19, le plan …

Dossier modifié : 25 avr. 2023
Dossier publié : 25 avr. 2023
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Comité Audit interne Évaluation

Comme mentionné précédemment, le Comité a tenu 11 réunions pendant l’exercice 2021‑2022 et y a abordé plusieurs sujets, soit l’incidence …

Dossier modifié : 25 avr. 2023
Dossier publié : 25 avr. 2023
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Comité Audit interne Évaluation

Depuis mars 2020, l’impact de la pandémie COVID-19 sur les opérations SNPA a réduit la disponibilité des données pour …

Dossier modifié : 15 mars 2023
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Environnement et Changement climatique Canada
Formats : HTML
Mots clés : Air Canada Tous les contenus de données applicables atmosphère ozone matière de particule oxides d'axote qualité de l'air emissions plomb smog chimie atmosphérique ...

The previous provisions in Interim Order No. 2 respecting drugs, medical devices and foods for a special dietary purpose in …

Dossier modifié : 28 févr. 2023
Dossier publié : 28 févr. 2023
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : Changements pour la déclaration déclaration obligatoire des pénuries et des interruptions de dispositifs médicaux règlement modifié sur les dispositifs médicaux arrêté provisoire n° 2 médicaments dispositifs médicaux aliments à des fins diététiques spéciales

En raison des conditions de télétravail mises en œuvre au début de la pandémie de COVID‑19, Santé Canada n’a …

Dossier modifié : 27 févr. 2023
Dossier publié : 27 févr. 2023
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : certificat de fabricant électronique pour l'exportation MCE eMCE

Comme d'autres organismes de réglementation dans le monde, nous modernisons et transformons le Programme de conformité des instruments médicaux (PCIM) …

Dossier modifié : 27 févr. 2023
Dossier publié : 27 févr. 2023
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : modernisation du programme de conformité programme de conformité des dispositifs médicaux développements scientifiques développements du marché développements de la chaîne d'approvisionnement

Le présent bulletin conjoint repose sur la recherche menée en collaboration par les organismes de cybersécurité de cinq pays : …

Dossier modifié : 10 févr. 2023
Dossier publié : 13 janv. 2021
Éditeur : Centre de la sécurité des télécommunications Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis COVID-19 pandémie de la COVID-19 cybersécurité