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58 dossiers trouvés
Provinciale / Territoriale
Les comtés ont été délimités à l'aide des caractéristiques cartographiques de base provinciales, conformément aux descriptions des limites et des …
Dossier modifié : 14 août 2025
Dossier publié : 5 juin 2020
Éditeur : Gouvernment de la Colombie-Britannique
Formats :
HTML KML WMS
Mots clés :
ABMS
Frontières administratives
Colombie-Britannique
Comtés
Comtés de la Colombie-Britannique
Information gouvernementale
Les lignes ont d’abord été tracées en tant que lignes géodésiques et des vertex ont été ajoutés pour estimer les …
Dossier modifié : 5 août 2025
Dossier publié : 5 août 2025
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats :
FGDB/GDB CSV ESRI REST
Mots clés :
Zone de pêche
Frontière
L'évaluation de programmes au ministère de la Justice remplit deux rôles principaux : effectuer des évaluations objectives, crédibles et utiles …
Dossier modifié : 17 mai 2023
Dossier publié : 20 sept. 2018
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats :
HTML PDF
Mots clés :
Ministère de la Justice
Accès à l'information
Évaluation de programmes
Publications de Justice Canada
L’objectif est de mettre les clients en contact avec les bonnes ressources de soutien et d’intervention en ce qui concerne …
Dossier modifié : 18 nov. 2023
Dossier publié : 16 nov. 2023
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats :
HTML PDF
Mots clés :
Maltraitance envers les aînés
victimes
Violence familiale
Provinciale / Territoriale
Cet ensemble de données communique aux utilisateurs les informations suivantes : la proximité de l'habitat essentiel aquatique ; l'interdiction de …
Dossier modifié : 6 déc. 2024
Dossier publié : 29 mars 2022
Éditeur : Gouvernement de l'Alberta
Formats :
HTML XML ZIP
Mots clés :
-CANADA
ALBERTA
ANIMAUX AQUATIQUES
ESPÈCES AQUATIQUES
BIOTE
HABITAT ESSENTIEL
POISSON DIADROME
ESPÈCES MENACÉES
ENVIRONNEMENT
GESTION DES PÊCHES
POISSONS D'EAU DOUCE
EAUX INTÉRIEURES
...
Provinciale / Territoriale
Par contre, il faut savoir que la zone agricole a été délimitée à l’aide de la compilation cadastrale. Par conséquent, …
Dossier modifié : 1 mai 2025
Dossier publié : 14 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats :
HTML PDF SHP
Mots clés :
Division administrative
Territoire
Information gouvernementale
Conformément à l’objectif de cette loi, qui consiste à présenter le cadre juridique d’élaboration et de mise en œuvre d’une …
Dossier modifié : 17 mai 2023
Dossier publié : 22 févr. 2022
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
Développement durable
Stratégie
ODD
Loi fédérale sur le développement durable
les objectifs de développement durable des Nations Unies
Fédérale
Ces limites ne sont généralement pas arpentées, mais aide à délimiter l'étendue géographique des ententes.
Dossier modifié : 26 mars 2025
Dossier publié : 26 sept. 2016
Éditeur : Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada
Formats :
WMS KML WFS FGDB/GDB SHP CSV ESRI REST
Mots clés :
revendication territoriale globale
terres visées par le règlement d'un traité
autonomie gouvernementale
Pré-1975
Post-1975
Autochtone
Autodétermination
Droits des autochtones
Autochtones
Terres autochtones
Frontière
Accord
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