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83 dossiers trouvés

Afin d’accroître la transparence et faciliter l’accès à l’information sur les substances commercialisées au Canada, le gouvernement du Canada fournit …

Dossier modifié : 25 nov. 2023
Dossier publié : 23 nov. 2023
Éditeur : Environnement et Changement climatique Canada
Formats : HTML
Mots clés : Produit chimique Accès à l'information Environnement Présentation Industrie chimique Liste révisée des substances commercialisées LRSC Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) LRSC l'article 71 Plan de gestion des produits chimiques substances chimiques ...

Ce choix est en partie attribuable aux contraintes en matière de données, mais aussi au fait que l’on suppose …

Dossier modifié : 24 juil. 2023
Dossier publié : 29 sept. 2022
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : marchandise commerce transport interuptions en hausse en baisse

Le pétrole brut et les produits pétroliers liquides (propane et butane), les recettes, les livraisons, les stocks, les importations et …

Dossier modifié : 29 juin 2023
Dossier publié : 27 juin 2018
Éditeur : Statistique Canada
Formats : CSV XML HTML
Mots clés : fabrication oléoducs pétrole brut et gaz naturel pétrole et charbon tableau énergie énergies fossiles

Les Canadiens ont déclaré ne pas très bien connaître la justice réparatrice, mais après avoir reçu une explication, la majorité …

Dossier modifié : 17 mai 2023
Dossier publié : 22 nov. 2018
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Système judiciaire Recherche Consultation Questions juridiques Justice réparatrice

Dans un effort visant à accroître la transparence et faciliter l’accès à l’information sur les substances commercialisées au Canada, le …

Dossier modifié : 13 avr. 2023
Dossier publié : 23 déc. 2021
Éditeur : Environnement et Changement climatique Canada
Formats : HTML
Mots clés : Produit chimique Accès à l'information Environnement Présentation Gestion des risques Industrie chimique Substance toxique PFHxS article 71 Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) LCPE 1999 Plan de gestion des produits chimiques ...

Afin d’accroître la transparence et faciliter l’accès à l’information sur les substances commercialisées au Canada, le gouvernement du Canada fournit …

Dossier modifié : 12 avr. 2023
Dossier publié : 21 mars 2023
Éditeur : Environnement et Changement climatique Canada
Formats : HTML
Mots clés : Produit chimique Accès à l'information Environnement Présentation Industrie chimique Substance toxique ASSFR du BPA article 71 Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) LCPE 1999 Plan de gestion des produits chimiques substances chimiques ...

Cet ensemble de données comprend tous les avis de conditions ministérielles (MC) publiés en vertu de la Loi canadienne sur …

Dossier modifié : 22 mars 2023
Dossier publié : 22 mars 2023
Éditeur : Environnement et Changement climatique Canada
Formats : HTML
Mots clés : Organisme vivant Conformité Produit chimique Microorganisme Risque pour la santé Politique en matière de santé Réglementation Santé Politique scientifique Protection de la santé Biotechnologie Publication gouvernementale ...

La Base de données sur les importateurs canadiens (BDIC) offre des rapports de concentration du marché et des listes d'entreprises …

Dossier modifié : 15 déc. 2022
Dossier publié : 15 déc. 2022
Éditeur : Innovation, Sciences et Développement économique Canada
Formats : CSV
Mots clés : importeurs SH6 SH10 Importeurs par ville Importeurs par pays

La Base de données sur les importateurs canadiens (BDIC) offre des rapports de concentration du marché et des listes d'entreprises …

Dossier modifié : 30 juin 2022
Dossier publié : 1 nov. 2017
Éditeur : Innovation, Sciences et Développement économique Canada
Formats : CSV
Mots clés : importeurs SH6 SH10 Importeurs par ville Importeurs par pays

La Base de données sur les importateurs canadiens (BDIC) offre des rapports de concentration du marché et des listes d'entreprises …

Dossier modifié : 30 juin 2022
Dossier publié : 12 avr. 2017
Éditeur : Innovation, Sciences et Développement économique Canada
Formats : CSV
Mots clés : Importeurs SH6 SH10 Importeurs par ville Importeurs par pays