Portail du gouvernement ouvert
Documents d’information pour la comparution sur le rapport 8 — Préparation en cas de pandémie, surveillance et mesures de contrôle …
Le rapport annuel 2021 du CIRNAC passe en revue les mesures prises par l'institution au cours de l'année pour faire …
Documents d’information pour la comparution devant le Comité permanent des comptes publics sur le rapport 15 — Contrôle des ordonnances …
Dans le contexte de la lutte contre la COVID-19, l'agglomération de Montréal a rapidement repensé l'espace public pour favoriser …
Le document intitulé « Prévention et contrôle de la maladie COVID-19 : Lignes directrices provisoires pour les établissements de …
Le présent document fournit des instructions aux fabricants sur comment faire ajouter un aliment à des fins diététiques spéciales désigné …
Cahier d'information utilisée par l’honorable Pablo Rodriguez, devant le Comité permanent des finances (FINA), Projet de loi C-2, Loi visant …
Comparution du président du Conseil du Trésor à OGGO
Le Plan d'évaluation ministériel du Bureau de l'audit et de l'évaluation (BAE) pour l'ASPC décrit le travail prévu de la …
Avec l'apparition de nouveaux variants plus transmissibles du virus de la COVID-19 dans les pays du monde entier, le …