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43128 dossiers trouvés

Ces ensembles de données fournissent des informations recueillies lors des évaluations d'efficacité énergétique résidentielle du Système de cote ÉnerGuide (SCE). …

Dossier modifié : 7 juil. 2025
Dossier publié : 13 févr. 2025
Éditeur : Ressources naturelles Canada
Formats : XLSX CSV
Mots clés : ÉnerGuide SCE Efficacité énergétique dans le secteur résidentiel Consommation d'énergie Économies d'énergie HOT2000

Le Bureau du gouvernement ouvert a mené une consultation en ligne de trois semaines, du 27 janvier au 21 février …

Dossier modifié : 7 juil. 2025
Dossier publié : 7 juil. 2025
Éditeur : Gendarmerie royale du Canada
Formats : PDF
Mots clés : Gendarmerie royale du Canada GRC Forum multi-intervenants plan stratégique participation communautaire transparence

Un enregistrement de lobbying est requis lorsqu’une personne rémunérée communique avec des titulaires d’une charge publique fédérale en ce qui …

Dossier modifié : 7 juil. 2025
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Commissariat au lobbying du Canada
Formats : CSV XLS
Mots clés : Lobbying Lobbyistes Registre Registre des lobbyists Loi sur le lobbying Loi sur l'enregistrement des lobbyists Financement public Charge publique occupée

Les rapports mensuels de communications divulguent les renseignements prescrits concernant les communications "orales et organisées" entre les lobbyistes et les …

Dossier modifié : 7 juil. 2025
Dossier publié : 25 sept. 2016
Éditeur : Commissariat au lobbying du Canada
Formats : CSV XLS
Mots clés : Lobbying Lobbyistes Registre Loi sur le lobbying Titulaires d'une charge publique designee TCPD Communications

L’ensemble de données Gouvernement du Canada – Statistiques d’après émission des paiements fait état des volumes et des montants se …

Dossier modifié : 7 juil. 2025
Dossier publié : 29 nov. 2018
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : CSV XML HTML
Mots clés : Receveur général paiements après émission volume de paiements montant des paiements paiements encaissés paiements annulés paiements retournés paiements reproduits paiements versés en double

L’ensemble de données Gouvernement du Canada – Règlements interministériels présente les volumes et les montants des règlements interministériels traités par …

Dossier modifié : 7 juil. 2025
Dossier publié : 29 nov. 2018
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : CSV XML HTML
Mots clés : Receveur général paiements règlements interministériels volume de paiements valeur de paiements

L’ensemble de données Gouvernement du Canada – Paiements étrangers fait état des volumes et des montants des paiements en devise …

Dossier modifié : 7 juil. 2025
Dossier publié : 5 sept. 2018
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : CSV XML HTML
Mots clés : Receveur général paiements devise étrangère volume montant chèques dépôt direct virements bancaires

L’ensemble de données Gouvernement du Canada – Paiements domestiques fait état des volumes et des montants des paiements traités par …

Dossier modifié : 7 juil. 2025
Dossier publié : 31 mai 2018
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : CSV XML HTML
Mots clés : Receveur général paiement en dollars canadiens volume montant STPGV échange de données informatisé chèques dépôt direct

Les comptes de rapports financiers (CRF)définit, aux fins d'information financière à l'échelle du gouvernement, les comptes d'actif, de passif, d'actif …

Dossier modifié : 5 juil. 2025
Dossier publié : 5 avr. 2017
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : CSV XML HTML
Mots clés : Receveur général Plan comptable PCEAF Plan comptable à l'échelle de l'administration fédérale PC codage financier comptes de rapports financiers CRF liste de comptes de rapports financiers liste de CRF actif actifs ...

Le ministère des Services publics et de l’Approvisionnement, dans son rôle de receveur général du Canada, est responsable de la …

Dossier modifié : 5 juil. 2025
Dossier publié : 16 oct. 2017
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : CSV XML
Mots clés : receveur général paiements sorties de fonds Trésor Banque du Canada dette transferts trésorerie solde valeurs