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42776 dossiers trouvés

Cet ensemble de données contient le nombre total de différents services demandés et offerts par la TI à la Défense …

Dossier modifié : 12 mai 2025
Dossier publié : 24 mars 2021
Éditeur : Défense nationale
Formats : CSV
Mots clés : Gestion de Services TI prestation du service niveaux de service Rapports

Le Cabinet du juge militaire en chef à titre d’organisme judiciaire indépendant préside les cours martiales et toute autre audition …

Dossier modifié : 12 mai 2025
Dossier publié : 7 déc. 2021
Éditeur : Défense nationale
Formats : CSV
Mots clés : Cour martial décisions sentences résultats tribunal militaire

Conformément à la Directive sur l’audit interne du Conseil du trésor, le ministère de la Défense nationale et les Forces …

Dossier modifié : 12 mai 2025
Dossier publié : 11 févr. 2022
Éditeur : Défense nationale
Formats : CSV
Mots clés : Audits Évaluation Rapports

Le Catalogue de services de GI-TI est un registre fiable des offres de service de GI/TI offerts aux utilisateurs de …

Dossier modifié : 12 mai 2025
Dossier publié : 11 févr. 2022
Éditeur : Défense nationale
Formats : CSV
Mots clés : GI-TI offerts catalogue services aux utilisateurs finaux services techniques accord de services de GI-TI d’entreprise

La Loi sur l’accès à l’information (LAI) confère aux citoyens canadiens, aux résidents permanents et aux autres personnes et sociétés …

Dossier modifié : 12 mai 2025
Dossier publié : 14 mars 2022
Éditeur : Défense nationale
Formats : CSV
Mots clés : AIPRP Accès à l'information et aux renseigements personnels demandes LAI Loi sur l’accès à l’information

Le Cadre ministériel des résultats (CMR) est la vision stratégique du mandat de la Défense, affichant ses responsabilités essentielles et …

Dossier modifié : 12 mai 2025
Dossier publié : 14 mars 2022
Éditeur : Défense nationale
Formats : CSV
Mots clés : Ministère de la Défense nationale militaire Cadre ministériel des résultats Répertoire de programme indicateurs MDN CMR RP vaisseaux maritimes

L'Agence de logement des Forces canadiennes (ALFC) est l'autorité de gestion du portefeuille de logements résidentiels du ministère de la …

Dossier modifié : 12 mai 2025
Dossier publié : 25 janv. 2022
Éditeur : Défense nationale
Formats : CSV
Mots clés : Logement militaire chambres Forces armées canadiennes Unité de logement résidentiel chambre militaire familles familles militaires membres des Forces armées canadiennes ULR FAC bases ...

Un enregistrement de lobbying est requis lorsqu’une personne rémunérée communique avec des titulaires d’une charge publique fédérale en ce qui …

Dossier modifié : 12 mai 2025
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Commissariat au lobbying du Canada
Formats : CSV XLS
Mots clés : Lobbying Lobbyistes Registre Registre des lobbyists Loi sur le lobbying Loi sur l'enregistrement des lobbyists Financement public Charge publique occupée

Les rapports mensuels de communications divulguent les renseignements prescrits concernant les communications "orales et organisées" entre les lobbyistes et les …

Dossier modifié : 12 mai 2025
Dossier publié : 25 sept. 2016
Éditeur : Commissariat au lobbying du Canada
Formats : CSV XLS
Mots clés : Lobbying Lobbyistes Registre Loi sur le lobbying Titulaires d'une charge publique designee TCPD Communications

Ce jeu de données, fourni par le rapport annuel du chef du personnel militaire (CPM), comprend une liste des niveaux …

Dossier modifié : 12 mai 2025
Dossier publié : 29 mars 2019
Éditeur : Défense nationale
Formats : CSV
Mots clés : Maîtrise Éducation École Baccalauréat Officiers Personnel niveau Université Militaire Militaire du rang