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43005 dossiers trouvés

L’Office de la protection du consommateur a le mandat de recevoir les plaintes des consommateurs au sujet des commerçants. Ces …

Dossier modifié : 11 juin 2025
Dossier publié : 28 août 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV HTML
Mots clés : Commerçant Consommateur Consommation Justice et droit Plainte Protection du consommateur

Ensemble de données listant les affichages des offres d'emploi ayant eu lieu à la Ville de Montréal. Les données sont …

Dossier modifié : 11 juin 2025
Dossier publié : 11 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : HTML CSV
Mots clés : Affichage Dotation Embauche Offre emploi Poste Postulation Ressources humaines SRHC

Dépenses des élus-élues de la Ville de Montréal.

Dossier modifié : 11 juin 2025
Dossier publié : 11 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : HTML CSV
Mots clés : Comité exécutif Conseil Dépense Maire Membre SG Élu
Provinciale / Territoriale

BAnQ est une agence ISBN depuis 1979. À ce titre, elle agit en tant que représentante officielle de l’Agence francophone …

Dossier modifié : 11 juin 2025
Dossier publié : 30 juin 2021
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV HTML
Mots clés : Bibliothèque ISBN Livre Patrimoine culturel

L’Escouade mobilité travaille de façon proactive, et collabore étroitement avec le Centre de gestion de la mobilité urbaine (CGMU), le …

Dossier modifié : 11 juin 2025
Dossier publié : 19 nov. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : HTML CSV
Mots clés : Circulation Entrave Mobilité SCAEC

En vertu des lois sous la responsabilité de l’Office, les commerçants suivants doivent être titulaires d’un permis de l’Office pour …

Dossier modifié : 11 juin 2025
Dossier publié : 7 déc. 2022
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV HTML
Mots clés : Commerçant Délivrance Exemption Permis Protection du consommateur

__Mise en garde : Cette liste est fournie à titre indicatif seulement et est sujette à changement. Certaines entités des …

Dossier modifié : 11 juin 2025
Dossier publié : 30 août 2023
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV HTML
Mots clés : Consommateur Consommation Justice et droit Médiation Parle consommation Protection du consommateur

La Loi concernant l’accélération de certains projets d’infrastructure (Loi), entrée en vigueur le 11 décembre 2020, prévoit des mesures pour …

Dossier modifié : 11 juin 2025
Dossier publié : 20 oct. 2021
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : XLSX CSV JSON PDF HTML
Mots clés : Infrastructure

Le Règlement sur les consultants en immigration (chapitre I-0.2.1, r. 1) a pour objectif d’enrayer les mauvaises pratiques et de …

Dossier modifié : 11 juin 2025
Dossier publié : 11 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV HTML
Mots clés : I-0.2.1 consultants immigration registre

Liste des films sur support physique (DVD, Blu-ray) disponibles pour emprunt à BAnQ.

Dossier modifié : 11 juin 2025
Dossier publié : 30 nov. 2022
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV HTML
Mots clés : Bibliothèque Culture Emprunts Films