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45733 dossiers trouvés

Le sondage sur les attitudes à l'égard de la commemoration et de la Semaine des veterans est un moyen pour …

Dossier modifié : 15 nov. 2025
Dossier publié : 3 déc. 2018
Éditeur : Anciens Combattants Canada
Formats : XLSX CSV
Mots clés : Commémoration la recherche sur l'opinion publique vétérans Le Canada se souvient Semaine des vétérans

Conformémemt à la politique sur les services et le numérique, ACC publie tous les ensembles de données admissibles au Cadre …

Dossier modifié : 15 nov. 2025
Dossier publié : 15 févr. 2023
Éditeur : Anciens Combattants Canada
Formats : CSV
Mots clés : Cadre de résultats ministériels CMR

La Politique sur les résultats du Secrétariat du Conseil du Trésor énonce les exigences relatives à la présentation de l'information …

Dossier modifié : 15 nov. 2025
Dossier publié : 2 mars 2020
Éditeur : Anciens Combattants Canada
Formats : CSV
Mots clés : CRM; Répertoire des programmes; Responsabilités essentielles; indicateurs; mesure du rendement; Rapport sur les résultats ministériels

L'outil de détermination des temps d'attente est un outil en ligne d'Anciens Combattants Canada (ACC) qui indique la durée moyenne …

Dossier modifié : 15 nov. 2025
Dossier publié : 4 avr. 2019
Éditeur : Anciens Combattants Canada
Formats : XLS CSV ODT XLSX
Mots clés : Temps d'attente ouil de détermination des temps d'attente délai de traitement ouil de détermination du délai de traitement rapport de DE outil de détermination du DE rapport sur les délais d'exécution outil de détermination des délais d'exécution délai d'exécution ODTA Anciens Combattants Canada ACC

Les comptes de rapports financiers (CRF)définit, aux fins d'information financière à l'échelle du gouvernement, les comptes d'actif, de passif, d'actif …

Dossier modifié : 15 nov. 2025
Dossier publié : 5 avr. 2017
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : CSV XML HTML
Mots clés : Receveur général Plan comptable PCEAF Plan comptable à l'échelle de l'administration fédérale PC codage financier comptes de rapports financiers CRF liste de comptes de rapports financiers liste de CRF actif actifs ...

Le tableau suivant présente le nombre d’interventions exigeant un recours à la force en cas d’automutilation par exercice financier. Un …

Dossier modifié : 14 nov. 2025
Dossier publié : 14 nov. 2025
Éditeur : Service correctionnel du Canada
Formats : XLSX
Mots clés : Recours à la force sécurité interventions données sur le recours à la force santé mentale automutilation SCC

Ce rapport présente les principales réalisations de Développement économique Canada pour les régions du Québec en fonction des engagements pris …

Dossier modifié : 14 nov. 2025
Dossier publié : 14 nov. 2025
Éditeur : Développement économique Canada pour les régions du Québec
Formats : HTML
Mots clés : RRM rapport résultats Québec régions développement régional développement

Les rapports sur les résultats ministériels (RRM) sont une reddition de compte des réalisations des ministères et organismes par rapport …

Dossier modifié : 14 nov. 2025
Dossier publié : 14 nov. 2025
Éditeur : Service canadien d'appui aux tribunaux administratifs
Formats : HTML
Mots clés : RRM SCDATA

Souligne les efforts de CANAFE pour atteindre le développement durable

Dossier modifié : 14 nov. 2025
Dossier publié : 14 nov. 2025
Éditeur : Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada
Formats : HTML
Mots clés : stratégie développement durable évaluations du rendement réalisations rapports publications CANAFE Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada

Rapport contenant des informations sur les frais que CANAFE a le pouvoir de fixer

Dossier modifié : 14 nov. 2025
Dossier publié : 14 nov. 2025
Éditeur : Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada
Formats : HTML
Mots clés : états financiers; comptes publics; dépenses; administration publique; CANAFE