Portail du gouvernement ouvert
En vertu des lois sous la responsabilité de l’Office, les commerçants suivants doivent être titulaires d’un permis de l’Office pour …
Concentrations atmosphériques de composés organiques volatils de la famille des aldéhydes-cétones échantillonnés sur l'île de Montréal. L'ensemble présente la concentration …
__Mise en garde : Cette liste est fournie à titre indicatif seulement et est sujette à changement. Certaines entités des …
Statistiques descriptives annuelles des concentrations horaires des contaminants mesurées de façon continue par le Réseau de surveillance de la qualité …
Nouveaux emprunts émis par le gouvernement du Québec (non vérifiés). DÉFINITIONS DES PRODUITS D’ÉPARGNE : __RÉGIMES DE BILLETS À …
Mediafilm, en collaboration avec l'organisme Réalisatrices Équitables, dresse ici la liste de tous les longs métrages réalisés par des femmes …
La Loi concernant l’accélération de certains projets d’infrastructure (Loi), entrée en vigueur le 11 décembre 2020, prévoit des mesures pour …
Nombre de personnes bénéficiant d'une mesure de représentation selon le genre au 31 mars de chaque année depuis 2008 Les …
__Nombre d'adultes bénéficiant d'une mesure de représentation publique ou mixte selon la cause d'inaptitude et le genre au 31 mars …
Le Règlement sur les consultants en immigration (chapitre I-0.2.1, r. 1) a pour objectif d’enrayer les mauvaises pratiques et de …