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43003 dossiers trouvés

__Nombre d'adultes bénéficiant d'une mesure de représentation selon le groupe d'âge et le genre au 31 mars de chaque année …

Dossier modifié : 4 juin 2025
Dossier publié : 4 juin 2025
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV HTML
Mots clés : Genre Groupe âge Inaptitude Mesure de représentation

Fichiers du sous-titrage produit en temps réel lors de la webdiffusion en direct des séances du conseil municipal. Avertissement Les …

Dossier modifié : 4 juin 2025
Dossier publié : 11 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : ZIP HTML
Mots clés : Conseil de ville Conseil municipal STI
Municipal

En vertu du règlement sur les ouvrages municipaux d'assainissement des eaux usées (ROMAEU) du Ministère de l'environnement (Ministère), un exploitant …

Dossier modifié : 4 juin 2025
Dossier publié : 11 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV XLS HTML
Mots clés : Aquahacking Débordement Déversement Eau usée Fleuve SE SOMAEU Surverse Égout Émissaire

Le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) effectue, auprès …

Dossier modifié : 4 juin 2025
Dossier publié : 4 juin 2025
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV PDF HTML
Mots clés : Action climatique Changements climatiques Gouvernement du Québec PEV 2030 PMO Plan de mise en oeuvre Plan pour une économie verte 2030

Liste des contrats octroyés par les fonctionnaires de l'arrondissement de Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce en vertu du pouvoir délégué.

Dossier modifié : 4 juin 2025
Dossier publié : 11 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : HTML CSV ODS
Mots clés : Arr. CN-NdG Contrat Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâce Dépense Fournisseur
Provinciale / Territoriale

Des données relatives aux taux de présence des personnes immigrantes admises au Québec dans la dernière décennie selon certaines caractéristiques, …

Dossier modifié : 4 juin 2025
Dossier publié : 6 avr. 2022
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV PDF RDF HTML
Mots clés : La présence

Présenter, en données ouvertes, les renseignements colligés et présentés au « Tableau de bord sur l'état de santé des projets …

Dossier modifié : 4 juin 2025
Dossier publié : 11 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV XLSX PDF HTML
Mots clés : ESP Projet en RI Tableau de bord État semestriel
Cet ensemble de données fournit des informations complètes sur les établissements de garderies éducatives agréés au Nouveau-Brunswick. Il comprend des …
Dossier modifié : 4 juin 2025
Dossier publié : 4 sept. 2024
Éditeur : Gouvernement du Nouveau-Brunswick
Formats : CSV HTML RSS XML
Mots clés : établissements garderies éducatives agréées Information gouvernementale
Cet ensemble de données fournit des informations complètes sur les établissements d'apprentissage et de garde des jeunes enfants agréés au …
Dossier modifié : 4 juin 2025
Dossier publié : 4 sept. 2024
Éditeur : Gouvernement du Nouveau-Brunswick
Formats : CSV HTML RSS XML
Mots clés : sous licence l'apprentissage et la garde des jeunes enfants installations Information gouvernementale
Cet ensemble de données fournit des informations complètes sur les établissements de garderies éducatives agréés au Nouveau-Brunswick. Il comprend des …
Dossier modifié : 4 juin 2025
Dossier publié : 28 août 2024
Éditeur : Gouvernement du Nouveau-Brunswick
Formats : CSV GEOJSON HTML KML KMZ RSS SHP XML
Mots clés : emplacements education garderie services agréés Information gouvernementale