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1117 dossiers trouvés

L’ensemble des documents d’information préparés à l’intention du directeur général des élections en vue de sa comparution devant le Comité …

Dossier modifié : 12 janv. 2023
Dossier publié : 22 oct. 2021
Éditeur : Élections Canada
Formats : HTML
Mots clés : Projet de loi C-19 PROC directeur général des élections cahier d’information Loi électorale du Canada COVID-19.

Les entreprises, les organismes à but non lucratif ou les organismes de bienfaisance canadiens qui ont subi une baisse de …

Dossier modifié : 19 mai 2021
Dossier publié : 19 mai 2021
Éditeur : Agence du revenu du Canada
Formats : HTML CSV PDF
Mots clés : Subvention d'urgence du Canada pour le loyer (SUCL) SUCL total des demandes approuvées demandes approuvées selon la valeur demandeurs uniques dont les demandes ont été approuvées valeur en dollars des subventions approuvées nombre de propriétés Agence du revenu du Canada ARC

La Prestation canadienne de la relance économique (PCRE) fournit une aide financière aux salariés et aux travailleurs indépendants canadiens qui …

Dossier modifié : 22 janv. 2021
Dossier publié : 22 janv. 2021
Éditeur : Agence du revenu du Canada
Formats : HTML CSV PDF
Mots clés : Prestation canadienne de la relance économique (PCRE) PCRE le montant brut répartition par période d’admissibilité sommaire des données de la PCRE total des demandeurs uniques valeur brute totale en dollars de la PCRE total des demandes approuvées Agence du revenu du Canada ARC

Trousse de documents d'information utilisé par le commissaire à la protection de la vie privée du Canada, Daniel Therrien, en …

Dossier modifié : 22 oct. 2021
Dossier publié : 22 oct. 2021
Éditeur : Commissariat à la protection de la vie privée du Canada
Formats : HTML
Mots clés : trousse de documents d’information comité HESA COVID-19 vie privée

Recueil spécial sur la COVID-19 et la santé mentale – Publié le 27 septembre 2021

Dossier modifié : 16 nov. 2021
Dossier publié : 2 nov. 2021
Éditeur : Agence de la santé publique du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Recherche quantitative originale Adoption mesures préventives contre COVID-19 chez adolescents cours premiers COVID ...

Le Portrait économique et budgétaire 2020 présente les mesures prises par le Canada pour stabiliser l’économie et protéger la santé …

Dossier modifié : 22 nov. 2024
Dossier publié : 30 juil. 2020
Éditeur : Ministère des Finances Canada
Formats : HTML XLSX CSV PDF
Mots clés : Portrait économique et budgétaire finances du gouvernement finances publiques politique économique politique fiscale politique budgétaire support investissements réponse COVID-19 pandemie

Certaines de ces exemptions ont été accordées dans le contexte de la pandémie de COVID-19 afin de maintenir l'accès …

Dossier modifié : 6 janv. 2021
Dossier publié : 6 janv. 2021
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : COVID-19 pandémie substances contrôlées Loi réglementant certaines drogues et autres substances exemptions pertinentes

L’état du centre-ville vise à suivre l’évolution de la crise liée à la COVID-19 et à éclairer les efforts …

Dossier modifié : 26 févr. 2025
Dossier publié : 19 nov. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : XLSX HTML
Mots clés : Bureau COVID-19 Commerce Enseignement supérieur Habitation Immobilier Mobilité SDÉ

Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées de …

Dossier modifié : 25 nov. 2021
Dossier publié : 25 nov. 2021
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : COVID-19 HUMA ESDC committee binder minister schulte

Cahier d'information utilisée par l’honorable Pablo Rodriguez, ministre du Patrimoine canadien, devant le Comité permanent du patrimoine canadien (CHPC) le …

Dossier modifié : 26 sept. 2022
Dossier publié : 26 sept. 2022
Éditeur : Patrimoine canadien
Formats : HTML
Mots clés : cahier information comité COVID diffusion continue en ligne