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4419 dossiers trouvés
Données examinant les jeunes victimes (0-17 ans) dans les incidents de cybercrime déclarés par la police et les jeunes accusés …
Dossier modifié : 24 déc. 2024
Dossier publié : 24 déc. 2024
Éditeur : Sécurité publique Canada
Formats :
XLSX
Mots clés :
Cybercrime déclarés par la police
victimes
accusés
type d'infraction
sexe
jeunes
Les politiques concernant le Programme du Fonds de secours.
Dossier modifié : 13 nov. 2025
Dossier publié : 27 sept. 2017
Éditeur : Anciens Combattants Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
Anciens Combattants Canada
ACC
Politiques
Programme du Fonds de secours
Programme des allocations aux anciens combattants
Fédérale
Affaires mondiales Canada effectue régulièrement d’audits internes de ses programmes relatifs aux affaires étrangères, au développement international et au commerce …
Dossier modifié : 23 janv. 2026
Dossier publié : 12 avr. 2023
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
audit
Audit interne
fonds publics
Bureau du dirigeant principal de l’audit
internes de ses programmes relatifs aux
affaires étrangères
développement international et au commerce international
plans d’action
risques
surveillance
effectue entre autres
missions
programme
...
Provinciale / Territoriale
Note : Le Plan d'urbanisme (règlement 04-047) a été abrogé le 16 juin 2025, ces données sont maintenant caduques, veuillez …
Dossier modifié : 8 avr. 2026
Dossier publié : 14 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats :
GEOJSON HTML SHP
Mots clés :
PPU
Plan urbanisme
SUM
planification
programme
urbanisme
Information gouvernementale
Le Programme global de Subventions et Contributions de l'Agence spatiale canadienne a pour but de soutenir les activités de recherche …
Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 7 juin 2017
Éditeur : Agence spatiale canadienne
Formats :
HTML PDF
Mots clés :
Agence spatiale canadienne
ASC
Évaluation
Subventions et contributions
Évaluation de programme
Audit interne
Provinciale / Territoriale
L'électricité solaire fournit une électricité renouvelable propre et abordable. Le programme SolarHomes a débuté en 2018 et offre une remise …
Dossier modifié : 6 août 2025
Dossier publié : 15 mars 2023
Éditeur : Gouvernment de la Nouvelle-Écosse
Formats :
HTML CSV Autre RDF RSS XML
Mots clés :
solaire
électricité solaire
panneaux solaires
maisons solaires
énergie renouvelable
changement climatique
transition électrique
énergie solaire
énergie propre
Provinciale / Territoriale
Fournit un historique du financement reçu par les entreprises dans le cadre du programme de formation énergétique pour les étudiants.
Dossier modifié : 31 déc. 2025
Dossier publié : 3 mai 2022
Éditeur : Gouvernment de la Nouvelle-Écosse
Formats :
HTML CSV Autre RDF RSS XML
Mots clés :
énergie
Provinciale / Territoriale
Nombre de participants au Programme de soutien aux personnes handicapées qui vivent actuellement dans la communauté.
Dossier modifié : 28 janv. 2026
Dossier publié : 3 mai 2022
Éditeur : Gouvernment de la Nouvelle-Écosse
Formats :
HTML CSV Autre RDF RSS XML
Mots clés :
services communautaires
placement
communauté
vivant
résidence
Provinciale / Territoriale
Une étude quantitative sur le programme de développement des festivals et des événements communautaires a été menée avec les organisateurs …
Dossier modifié : 24 juil. 2024
Dossier publié : 3 mai 2022
Éditeur : Gouvernment de la Nouvelle-Écosse
Formats :
HTML CSV Autre RDF RSS XML
Mots clés :
festival
événements
communauté
développement
organisateurs
applications
changer
La Loi sur le programme de protection des témoins confère au commissaire de la GRC la responsabilité de promouvoir le …
Dossier modifié : 5 nov. 2025
Dossier publié : 20 sept. 2024
Éditeur : Gendarmerie royale du Canada
Formats :
HTML PDF
Mots clés :
Gendarmerie royale du Canada
GRC
commissaire
Programme de protection des témoins
Application de la loi
sécurité nationale
défense nationale