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1117 dossiers trouvés

Cet allègement temporaire a été octroyé avec une date d’expiration susceptible d’être prolongée pendant la pandémie de COVID-19.

Dossier modifié : 29 janv. 2025
Dossier publié : 1 nov. 2023
Éditeur : Gouvernement de l'Ontario
Formats : CSV PDF
Mots clés : Ontario data

Les statistiques sur le crédit pour la taxe sur les produits et services/taxe de vente harmonisée (TPS/TVH) sont fondées sur …

Dossier modifié : 9 déc. 2024
Dossier publié : 16 juil. 2021
Éditeur : Agence du revenu du Canada
Formats : CSV
Mots clés : Agence du revenu du Canada ARC TPS CTPS crédit pour la TPS taxe sur les produits et services crédit pour la taxe sur les produits et services TVH taxe de vente harmonisée crédit pour la taxe de vente harmonisée crédit pour la TPS/TVH 2019-2020 COVID-19 coronavirus ...

Les statistiques sur le crédit pour la taxe sur les produits et services/taxe de vente harmonisée (TPS/TVH) sont fondées sur …

Dossier modifié : 12 mai 2025
Dossier publié : 16 juil. 2021
Éditeur : Agence du revenu du Canada
Formats : CSV
Mots clés : Agence du revenu du Canada ARC TPS CTPS crédit pour la TPS taxe sur les produits et services crédit pour la taxe sur les produits et services TVH taxe de vente harmonisée crédit pour la taxe de vente harmonisée crédit pour la taxe TPS/TVH 2019-2020 COVID-19 coronavirus ...

Ces documents d’information ont été préparés pour la commissaire au lobbying du Canada qui a comparu le 27 novembre 2020 …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 25 mars 2021
Éditeur : Commissariat au lobbying du Canada
Formats : PDF
Mots clés : Lobbying CAL Comité permanent de l'accès à l'information de la protection des renseignements personnels et de l'éthique ETHI Éthique

Document d'information préparé pour la comparution du président de l'ASPC au Comité permanent des comptes publics (PACP) du 5 avril …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 2 août 2022
Éditeur : Agence de la santé publique du Canada
Formats : PDF
Mots clés : audit Vérificateur général vérificatrice générale rapport COVID-19 application quarantaine plan d'action PACP réponse de la direction

Méthodes simples de modélisation mathématique pour évaluer le risque de transmission du SRAS-CoV-2 pendant les rassemblements

Dossier modifié : 28 mai 2021
Dossier publié : 28 mai 2021
Éditeur : Agence de la santé publique du Canada
Formats : HTML
Mots clés : RMTC Relevé des maladies transmissibles au Canada COVID-19 SRAS-CoV-2 RT-PCR faux négatif réinfection

L’exercice 2020-2021 constitue le premier exercice complet en pandémie de COVID-19. La COVID-19 a eu une incidence profonde …

Dossier modifié : 17 mai 2023
Dossier publié : 15 juil. 2022
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Ministère de la Justice Système judiciaire Publication gouvernementale Recherche appliquée Aide juridique

Cette base de données est maintenant accessible sous forme de diffusion anticipée pour répondre aux besoins urgents en information des …

Dossier modifié : 2 mars 2022
Dossier publié : 2 nov. 2020
Éditeur : Statistique Canada
Formats : ESRI REST CSV FGDB/GDB
Mots clés : Mesures de proximité Épiceries Pharmacies Parcs de voisinage Bibliothèque Transport en commun Établissement de santé Emploi Soin de l'enfant Établissement d'enseignement

Rapports annuels du Conseil national de recherches Canada (CNRC), par exercice financier.

Dossier modifié : 25 août 2023
Dossier publié : 21 mars 2019
Éditeur : Conseil national de recherches Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : rapport annuel message du président expertise à l'échelle mondiale divisions de recherche personnel de direction sommaire financier

En collaboration avec l’Agence de la santé publique du Canada (ASPC) et l’Université d’Ottawa, le Service correctionnel du Canada (SCC) …

Dossier modifié : 11 mai 2024
Dossier publié : 9 mai 2024
Éditeur : Service correctionnel du Canada
Formats : HTML
Mots clés : L'Enquête nationale sur la santé de 2022 épidémiologie incarcération SARS-CoV-2 COVID-19 vaccination ASPC Université d'Ottawa SCC