Portail du gouvernement ouvert

43019 dossiers trouvés

Les statistiques permettent d'interpréter et de résumer les données sur les événements de transport pipelinier. Elles sont publiées chaque mois, …

Dossier modifié : 13 juin 2025
Dossier publié : 6 août 2019
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : HTML
Mots clés : système pipelinier événements de transport pipelinier tableaux de données définitions

Les statistiques permettent d'interpréter et de résumer les données sur les événements de transport aérien. Elles sont publiées chaque mois, …

Dossier modifié : 13 juin 2025
Dossier publié : 6 août 2019
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : HTML
Mots clés : aperçu du nombre d'accidents et de décès taux d'accidents aperçu des incidents tableaux de données définitions

Les statistiques permettent d'interpréter et de résumer les données sur les événements de transport maritime. Elles sont publiées chaque mois, …

Dossier modifié : 13 juin 2025
Dossier publié : 6 août 2019
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Accident incident tableaux de données définitions

2024 Rapport annuel
Quelques statistiques . . . . . . . . . . . . . . . …

Dossier modifié : 13 juin 2025
Dossier publié : 13 juin 2025
Éditeur : Administration de pilotage de l'Atlantique Canada
Formats : PDF
Mots clés : orientation stratégique indicateurs de rendement clés leadership préparation pour l’avenir la culture en milieu de travail priorités et orientation du gouvernement gouvernance d’entreprise rapport de gestion états financiers

La publication Observation en matière de production des déclarations T1 de l’Agence du revenu du Canada (ARC) présente des données …

Dossier modifié : 13 juin 2025
Dossier publié : 13 juin 2025
Éditeur : Agence du revenu du Canada
Formats : HTML CSV
Mots clés : Agence du revenu du Canada ARC observation en matière de production des déclarations T1 impôts sur le revenu l’impôt impôt sur le revenu des particuliers statistiques rapport statistique remise d'impôt déclaration d'impôt déclarations année d’imposition ...

Conformément à la section 4.1.2 de la Directive sur les dépenses de voyages, d’accueil, de conférences et d’événements, les ministères …

Dossier modifié : 13 juin 2025
Dossier publié : 18 janv. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX JSON XLSX
Mots clés : frais de voyage accueil conférences

L'inventaire des services fournit une perspective pangouvernementale des services du gouvernement du Canada.

Une visualisation de ces données se trouve …

Dossier modifié : 13 juin 2025
Dossier publié : 3 août 2018
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV
Mots clés : service norme répertoire de services services normes de service inventaire des services

Les règles et principes régissant l’accueil sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets des ministres , et la …

Dossier modifié : 13 juin 2025
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML XLSX JSON DOCX
Mots clés : Divulgation proactive Accueil

En vertu de l'annexe B des Politiques à l'intention des cabinets des ministres, le gouvernement publie de manière proactive l'utilisation …

Dossier modifié : 13 juin 2025
Dossier publié : 17 févr. 2022
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML XLSX JSON
Mots clés : avions Divulgation proactive

La Loi sur la protection des fonctionnaires divulgateurs d'actes répréhensibles (LPFDAR) offre aux employés du secteur public fédéral et aux …

Dossier modifié : 13 juin 2025
Dossier publié : 2 mars 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV XLS JSON HTML
Mots clés : Divulgation proactive constatations d'actes répréhensibles