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43061 dossiers trouvés

Le rapport qui suit est fondé sur les données sur la production de puits reçues des sociétés d'exploitation des Territoires …

Dossier modifié : 17 juin 2025
Dossier publié : 1 févr. 2017
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV
Mots clés : Régie de l’énergie du Canada REC office national de l'énergie NEB Statistiques de production Production de pétrole Production de gaz Production d’eau Production de condensats Volume de production Production de la frontière Production sur le terrain ...

Liste des détenteurs de contingent pour le poulet ACEUM, Distributeurs, Services de restauration, Transformateurs, non-inscrit sur la LMIC, Détenteurs traditionnels.

Dossier modifié : 17 juin 2025
Dossier publié : 26 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : ACEUM poulet quota liste des détenteurs transformateur Distributeurs Entreprises de restauration non-inscrit sur la LMIC Détenteurs traditionnels

PTPGP : CT du Poulet

Dossier modifié : 17 juin 2025
Dossier publié : 26 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : OMC poulet quota CT

CT du Poulet et produits du poulet.

Dossier modifié : 17 juin 2025
Dossier publié : 26 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : OMC poulet quota CT

Liste des détenteurs de contingent de Poulet et Produits du Poulet pour l’OMC, Distributeurs.

Dossier modifié : 17 juin 2025
Dossier publié : 25 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : OMC poulet quota liste des détenteurs transformateur Distributeurs Entreprises de restauration non-inscrit sur la LMIC

Le présent avis remplace l’Avis aux importateurs no 949 daté du 1er octobre 2019 et énonce les politiques et les …

Dossier modifié : 17 juin 2025
Dossier publié : 21 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : PTPGP ouefs CT

Le présent avis remplace l’Avis aux importateurs no 950 daté du 1er octobre 2019 et énonce les politiques et les …

Dossier modifié : 17 juin 2025
Dossier publié : 21 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis œufs produits à base d’œufs contrôles à l’importation contingent tarifaire (CT) détenteurs d’allocation OMC

Lettre d’un expert-comptable - OMC : CT des œufs d’incubation de poulets de chair et poussins destinés à la production …

Dossier modifié : 17 juin 2025
Dossier publié : 21 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Lettre OMC incubation ouefs CT

Le présent Avis remplace l’Avis aux importateurs no 951 daté du 1er octobre 2019 et énonce les politiques et les …

Dossier modifié : 17 juin 2025
Dossier publié : 21 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis incubation oeufs poussins CT PTPGP

Le présent avis aux importateurs énonce les politiques et les pratiques relatives à l’administration du contingent tarifaire (CT) du Canada …

Dossier modifié : 17 juin 2025
Dossier publié : 21 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis œufs produits à base d’œufs contrôles à l’importation contingent tarifaire (CT) détenteurs d’allocation ACEUM