Notes pour la période des questions
À propos de cette information
En vertu de la Loi sur l’accès à l’information, le gouvernement publie de façon proactive les notes pour la période des questions préparées par l’institution et en usage lors du dernier jour de séance de juin et de décembre.
Les notes pour la période des questions peuvent être partiellement ou entièrement caviardées en vertu de la Loi; par exemple, si les titres contiennent des renseignements liés à la sécurité nationale ou des renseignements personnels. (Renseignez-vous sur les exceptions et les exclusions.)
Si vous trouvez une note qui vous intéresse, vous pouvez présenter une demande d’accès à l’information afin d’obtenir les documents.
Le gouvernement du Canada prend des mesures pour assurer une responsabilisation adéquate de Bobsleigh Canada Skeleton à la suite d’allégations de maltraitance à divers paliers de l’organisation.
Les commotions cérébrales constituent un problème de santé publique grave et important qui touche les secteurs du sport, des loisirs, de la santé et de l'éducation. Le 6 août 2022, les ministres fédéral, provinciaux et territoriaux responsables du sport, de l’activité physique et des loisirs ont réaffirmé que les commotions cérébrales demeurent un enjeu majeur. En s’appuyant sur leurs engagements de 2019 et tout en tenant compte du retour progressif au sport suivant la pandémie, ils poursuivront leurs efforts pancanadiens en matière de sensibilisation, de prévention, de détection et de gestion des commotions cérébrales.
Sport Canada travaille de pair avec les intervenants du système sportif canadien afin de mettre en œuvre des mesures pour prévenir la discrimination et le racisme, tout en faisant la promotion de l’équité, la diversité et l’inclusion dans le sport.
Le Fonds de la musique du Canada (FMC) aide à mettre en contact les artistes musicaux canadiens avec les auditoires du monde entier et constitue le principal moyen par lequel le gouvernement soutient le secteur de la musique canadienne.
Les Championnats du monde de cyclisme sur route UCI est un événement de 8 jours qui attirera approximativement 1 000 athlètes de plus de 75 pays ainsi qu’au-delà de 5 000 membres d'équipes, officiels et autres invités. L'impact économique prévu pour la province de Québec sera de plus de 170 millions de dollars et de plus de 210 millions de dollars pour le Canada.
L'événement sera dirigé par le comité organisateur Mondiaux Montréal 2026 en collaboration avec l'UCI, Cyclisme Canada et la Fédération québécoise des sports cyclistes. L'aide financière sera fournie par les gouvernements du Canada et du Québec, la Ville de Montréal et Tourisme Montréal.
Mise à jour de l'initiative Ressources humaines et paye de la prochaine génération (ProGen RH et paye).
Les comptes publics du Canada pour l’exercice terminé le 31 mars 2022 ont été déposés au Parlement par le président du Conseil du Trésor le 27 octobre 2022.
Les comptes publics du Canada pour l’exercice terminé le 31 mars 2022 ont été déposés au Parlement par le président du Conseil du Trésor le 27 octobre 2022.
La modernisation du Fonds du Canada pour les périodiques a été lancée en 2021-2022. De 2021-2022 à 2025 2026, le financement fourni passera progressivement d’une approche qui récompense la diffusion imprimée vers une approche qui récompense l’investissement dans du contenu rédactionnel et journalistique et le fait d’atteindre les lecteurs, peu importe le canal de distribution.
Le Fonds du livre du Canada est la principale mesure mise en place par le gouvernement fédéral pour appuyer le livre canadien. Son objectif est d'assurer l'accès à une vaste gamme de livres d'auteurs canadiens au Canada et à l'étranger. En 2022 2023, l’enveloppe de subventions et contributions du Fonds du livre du Canada, tel qu’allouée dans le Budget principal des dépenses, totalise 61 millions de dollars.