Notes pour la période des questions
À propos de cette information
En vertu de la Loi sur l’accès à l’information, le gouvernement publie de façon proactive les notes pour la période des questions préparées par l’institution et en usage lors du dernier jour de séance de juin et de décembre.
Les notes pour la période des questions peuvent être partiellement ou entièrement caviardées en vertu de la Loi; par exemple, si les titres contiennent des renseignements liés à la sécurité nationale ou des renseignements personnels. (Renseignez-vous sur les exceptions et les exclusions.)
Si vous trouvez une note qui vous intéresse, vous pouvez présenter une demande d’accès à l’information afin d’obtenir les documents.
Le laboratoire de recherche sur l’atmosphère dans l’environnement polaire
GAZODUQ – Ligne de transport de gaz naturel du nord-est de l’Ontario au Saguenay, au Québec
État d’avancement de l’évaluation environnementale du Projet de mine de charbon Grassy Mountain
Loi sur l'évaluation d'impact
État d’avancement de l’évaluation environnementale du Projet de pôle logistique de Milton
Installation de traitement des effluents de Northern Pulp demand de désignation
État d’avancement de l’évaluaton environnementale du Projet de stockage dans des couches géologiques profondes
Projet énergie Saguenay
État d’avancement de l’évaluation environnementale du Projet de mine de sables bitumineux Frontier
Projet d’aménagement d’un quai en eau profonde dans le Port de Québec, secteur Beauport : Projet Laurentia