Détails du contrat : 4500335018
Contrats
Nom du fournisseur :
WAMPUM RECORDS AND CANADIAN
Description :
Contrats de recherche
Code d’article économique :
492
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
R014
Organisation :
Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada
Code postal du fournisseur :
K1P
Commentaires :
Contrats de recherche
Commentaires supplémentaires :
Études de recherche opérationnelle et études d'analyse quantitative
Nom de l'acheteur :
NCR PROCUREMENT
Date et valeur
Période de déclaration :
2015-2016-Q1
Date du contrat :
22 juin 2015
Date de début du marché :
22 juin 2015
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 juil. 2015
Valeur totale du contrat :
24 341,82 $
Valeur d'origine dumarché :
24 341,82 $
Accord commercial applicable
| Accord de libre-échange nord-américain (ALENA) |
| Accord de libre-échange Canada-Chili (ALECC) |
| Accord de libre-échange Canada-Colombie (ALECCo) |
| Accord de libre-échange Canada-Honduras (ALECH) |
| Accord de libre-échange Canada-Panama (ALECPa) |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
4500335018
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Invitation ouverte à soumissionner
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
-
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
-
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
-
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-