Détails du contrat : 4500377453
Contrats
Nom du fournisseur :
GLOBAL KNOWLEDGE (CANADA)
Description :
Élaboration de programmes de formation et programmes scolaires
Code d’article économique :
447
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
U008
Organisation :
Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada
Commentaires :
Développement d'un cours et formation consultant
Commentaires supplémentaires :
Valeur de modifications est seulement pour T4
Date et valeur
Période de déclaration :
2017-2018-Q4
Date du contrat :
13 mars 2018
Date de début du marché :
13 mars 2018
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2018
Valeur totale du contrat :
17 366,56 $
Valeur d'origine dumarché :
17 366,56 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
4500377453
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Faible valeur (discontinué à partir de 2022-01-01)
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-