Détails du contrat : 4500408042
Contrats
Nom du fournisseur :
POINT D'ORGUE COACHING
Description :
Frais d'enseignement et frais de participation à des cours comprenant les séminaires
Code d’article économique :
447
Type d’instrument :
Modification
Type de produit
Services
Code de produit :
B109
Organisation :
Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada
Commentaires :
Frais de participation aux séminaires et ateliers
Commentaires supplémentaires :
Valeur de modifications est seulement pur T3
Date et valeur
Période de déclaration :
2020-2021-Q3
Date du contrat :
1 avr. 2020
Date de début du marché :
1 avr. 2020
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2022
Valeur totale du contrat :
14 676,56 $
Valeur d'origine dumarché :
5 743,00 $
Valeur de modification :
8 933,56 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
4500408042
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Faible valeur (discontinué à partir de 2022-01-01)
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
E60ZT-180025/136/ZT
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
Oui
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-