Détails du contrat : W6399-24-LP14
Contrats
Nom du fournisseur :
Cummins Canada ULC
Description :
Autres pièces du matériel
Code d’article économique :
1249
Type d’instrument :
Offre à commandes / Arrangement en matière d’approvisionnement
Type de produit
Biens
Code de produit :
N6115B
Organisation :
Défense nationale
Code postal du fournisseur :
K1G
Commentaires :
Le resent marché a été adjugé dans le cadre d’un concours. Le présent marché est une commande subséquente à un Offre à commandes.
Commentaires supplémentaires :
Autres pièces du matériel, Trenton, ON
Nom de l'acheteur :
BUCHANAN MEGAN DLP 8-1-4 Star Top, 1600 Star Top Rd, 2-NE11 MEGAN.BUCHANAN@forces.gc.ca 343-575-5586
Date et valeur
Période de déclaration :
2023-2024-Q2
Date du contrat :
7 sept. 2023
Date de début du marché :
7 sept. 2023
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
29 mars 2024
Valeur totale du contrat :
231 135,08 $
Valeur d'origine dumarché :
231 135,08 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
W6399-24-LP14
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
ET959-191066/001/CAL
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
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