Détails du contrat : W0130 - 4502636894
Contrats
Nom du fournisseur :
CHRONO AVIATION INC.
Description :
Autres pièces du matériel
Code d’article économique :
1249
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
X112A
Organisation :
Défense nationale
Code postal du fournisseur :
G2G
Commentaires :
Ce marché a été omis dans une divulgation publique précedente. Le present marché fait suite a un préavis d’adjudication de contrat. Le présent marché a été adjugé à un fournisseur unique.
Commentaires supplémentaires :
Autres pièces du matériel, MONTREAL
Nom de l'acheteur :
Le Toan Local Procurement Support Édifice 11 Sud, Local 200A Toan.Le3@forces.gc.ca 514-252-2777 x4889
Date et valeur
Période de déclaration :
2023-2024-Q2
Date du contrat :
5 sept. 2023
Date de début du marché :
5 sept. 2023
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
18 sept. 2023
Valeur totale du contrat :
24 713,88 $
Valeur d'origine dumarché :
24 713,88 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
W0130 - 4502636894
Méthode d’invitation à soumissionner :
Préavis d’attribution de contrat
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
Marché attribué par le ministère
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-