Détails du contrat : 20190295A
Contrats
Nom du fournisseur :
TSI INCORPORATED
Description :
Instruments de mesure, de contrôle, de laboratoire-Instruments de médecine et d'optique
Code d’article économique :
1243
Type d’instrument :
Modification
Type de produit
Biens
Code de produit :
6630
Organisation :
Environnement et Changement climatique Canada
Commentaires supplémentaires :
Modification à un contrat déclaré antérieurement
Date et valeur
Période de déclaration :
2019-2020-Q4
Date du contrat :
1 nov. 2018
Date de début du marché :
1 nov. 2018
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mai 2020
Valeur totale du contrat :
270 382,00 $
Valeur d'origine dumarché :
135 172,00 $
Valeur de modification :
135 210,00 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
20190295A
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Biens achetés dans un marché de produits de base
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Oui
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
États-Unis d’Amérique
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-