Détails du contrat : 3000717539
Contrats
Nom du fournisseur :
LISTERS MOTORSPORTS
Description :
Navires et bateaux
Code d’article économique :
1256
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
2800
Organisation :
Environnement et Changement climatique Canada
Nom de l'acheteur :
Gerald O'Farrell
Date et valeur
Période de déclaration :
2020-2021-Q3
Date du contrat :
3 déc. 2020
Date de début du marché :
3 déc. 2020
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
7 janv. 2021
Valeur totale du contrat :
23 625,00 $
Valeur d'origine dumarché :
23 625,00 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
3000717539
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Objectifs gouvernementaux représentant les meilleurs (discontinué à partir de 2022-01-01)
Entité contractante :
Marché attribué par le ministère
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-