Détails du contrat : 911036
Contrats
Nom du fournisseur :
UNIVERSITY OF ALBERTA
Description :
Contrats de recherche
Code d’article économique :
492
Type d’instrument :
Modification
Type de produit
Services
Code de produit :
R019
Organisation :
Conseil national de recherches Canada
Commentaires supplémentaires :
RECHERCHE SUR LES COMPOSITES DE NANOCRISTAUX DE CELLULOSE
Nom de l'acheteur :
Cassidy, Steve
Date et valeur
Période de déclaration :
2019-2020-Q4
Date du contrat :
23 juil. 2018
Date de début du marché :
23 juil. 2018
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
15 mai 2020
Valeur totale du contrat :
72 000,00 $
Valeur d'origine dumarché :
50 000,00 $
Valeur de modification :
-18 000,00 $
Accord commercial applicable
Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
911036
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Faible valeur (discontinué à partir de 2022-01-01)
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-