Détails du contrat : 1005764
Contrats
Nom du fournisseur :
UNIVERSITY OF CALGARY
Description :
Autres services commerciaux qui ne sont pas précisés ailleurs
Code d’article économique :
859
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
R019
Organisation :
Conseil national de recherches Canada
Code postal du fournisseur :
T2N
Commentaires supplémentaires :
ÉLABORATION DU PLAN SCIENTIFIQUE DE LA MISSION CASTOR (PHASE ZÉRO). ACTIVITÉS DE SOUTIEN POUR LE CENTRE DE RECHERCHE HERZBERG EN ASTRONOMIE ET ASTROPHYSIQUE (HAA) AVEC L’UNIVERSITÉ DE CALGARY
Nom de l'acheteur :
Semegen, Wendy
Date et valeur
Période de déclaration :
2023-2024-Q1
Date du contrat :
15 mai 2023
Date de début du marché :
15 mai 2023
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
28 mars 2024
Valeur totale du contrat :
11 000,00 $
Valeur d'origine dumarché :
11 000,00 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
1005764
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Droits exclusifs
Entité contractante :
Marché attribué par le ministère
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-