Détails du contrat : T8080-160035
Contrats
Nom du fournisseur :
SMITHERS RAPRA
Description :
Contrats de recherche - Test de pneus
Code d’article économique :
0492
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
H200C
Organisation :
Transports Canada
Commentaires :
Ce contrat a été adjugé dans le cadre d'un concours.
Commentaires supplémentaires :
Test de pneus
Date et valeur
Période de déclaration :
2016-2017-Q3
Date du contrat :
19 oct. 2016
Date de début du marché :
19 oct. 2016
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2017
Valeur totale du contrat :
37 500,00 $
Valeur d'origine dumarché :
37 500,00 $
Accord commercial applicable
Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
T8080-160035
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
États-Unis d’Amérique
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-