Détails du contrat : T8080-150446
Contrats
Nom du fournisseur :
IT/NET
Description :
Exprt-consl en tech de l’info
Code d’article économique :
0473
Type d’instrument :
Offre à commandes / Arrangement en matière d’approvisionnement
Type de produit
Services
Code de produit :
81111707
Organisation :
Transports Canada
Commentaires :
Ce contrat comprend une modification ou plus. Ce contrat est une commande subséquente à un outil d'acquisition de Travaux public et Services gouvernementaux Canada.
Commentaires supplémentaires :
Développeur SAP
Date et valeur
Période de déclaration :
2017-2018-Q1
Date du contrat :
25 mai 2016
Date de début du marché :
25 mai 2016
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2018
Valeur totale du contrat :
295 319,85 $
Valeur d'origine dumarché :
196 879,90 $
Valeur de modification :
98 439,95 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
T8080-150446
Méthode d’invitation à soumissionner :
-
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
EN578-055605/702/EI
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
-
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Droits appartenant à l'État exception
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-