Détails du contrat : T8086-172120
Contrats
Nom du fournisseur :
NOVA NETWORKS INC.
Description :
Équipement informatique de l'environnement d'informatique répartie bureau/op/ord. Portable (y compris pièces et périphériques)
Code d’article économique :
1283
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
43211507
Organisation :
Transports Canada
Commentaires :
Ce contrat a été adjugé dans le cadre d'un concours.
Date et valeur
Période de déclaration :
2017-2018-Q2
Date du contrat :
24 juil. 2017
Date de début du marché :
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2018
Valeur totale du contrat :
16 752,02 $
Valeur d'origine dumarché :
16 752,02 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
T8086-172120
Méthode d’invitation à soumissionner :
-
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Faible valeur (discontinué à partir de 2022-01-01)
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
-
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-