Détails du contrat : T8080-180414
Contrats
Nom du fournisseur :
RISK SCIENCES INTERNATIONAL (RSI)
Description :
Services de conseillers en gestion
Code d’article économique :
0491
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
N1680
Organisation :
Transports Canada
Commentaires :
Ce contrat est une commande subséquente à un outil d'acquisition de Travaux public et Services gouvernementaux Canada.
Commentaires supplémentaires :
Services d'experts-conseils: pour favoriser l’élaboration et la mise en œuvre d’un cadre de gestion des risques pour le public en matière de sécurité et de sûreté rigoureux, souple et d’avant-garde; pour trouver une solution scientifique et quantitative axée sur les risques avec la capacité d’identifier, de mesurer et de comparer les risques dans l’ensemble de son mandat en matière de sécurité et de sûreté, de manière à appuyer la prise de décision à l’égard de l’allocation des ressources aux fins de contrôle du risque au public.
Date et valeur
Période de déclaration :
2018-2019-Q4
Date du contrat :
10 janv. 2019
Date de début du marché :
21 janv. 2019
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2020
Valeur totale du contrat :
422 111,50 $
Valeur d'origine dumarché :
422 111,50 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
T8080-180414
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
E60ZT-180027/135/ZT
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-