Détails du contrat : T8086-152088
Contrats
Nom du fournisseur :
XEROX CANADA LTD
Description :
LOCATION DE MACHINERIE, DE MOBILIER ET D'INSTALLATION DE BUREAU, ET D'AUTRES ÉQUIPEMENT
Code d’article économique :
0533
Type d’instrument :
Modification
Type de produit
Services
Code de produit :
T015AA
Organisation :
Transports Canada
Commentaires :
Ce contrat comprend une modification ou plus. Ce contrat est une commande subséquente à un outil d'acquisition de Travaux public et Services gouvernementaux Canada. Le contrat initial était moins que 10 000 $.
Date et valeur
Période de déclaration :
2020-2021-Q2
Date du contrat :
26 août 2020
Date de début du marché :
1 juin 2015
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mai 2020
Valeur totale du contrat :
10 159,41 $
Valeur d'origine dumarché :
9 186,62 $
Valeur de modification :
972,79 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
T8086-152088
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
EZ107-120003/012/VAN
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-