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180 dossiers trouvés

Document d'information – comparution du ministre O’Regan (ESDC) - Comité RNNR – étude : Favoriser une transformation juste et équitable du secteur de l'énergie du Canada

Dernière mise à jour : 29 sept. 2022
Dossier publié : 29 sept. 2022
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : PDF
Mots clés : comparution comité transition juste RNNR O'Regan

Cahier d'information utilisée par la ministre Petitpas Taylor, devant le Comité sénatorial permanent des langues officielles (OLLO), le 21 mars 2022 et devant le Comité permanent des langues officielles (LANG), le 23 mars 2022

Dernière mise à jour : 21 juil. 2022
Dossier publié : 21 juil. 2022
Éditeur : Patrimoine canadien
Formats : HTML
Mots clés : Comité permanent Langues officielles Ministre Petitpas Taylor

SC - Comité plénier - Cahier d'information du ministre - Budget supplémentaire des dépenses (B)

Dernière mise à jour : 19 mai 2022
Dossier publié : 7 avr. 2022
Éditeur : Santé Canada
Formats : PDF
Mots clés : SC - Comité plénier - Cahier d'information du ministre - Budget supplémentaire des dépenses (B)

Documents d’information préparée à l’ intention de la Ministre sur la COVID-19.

Dernière mise à jour : 19 janv. 2022
Dossier publié : 28 août 2020
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : HTML
Mots clés : Documents d’information COVID-19 pandémie l’équipement de protection individuelle approvisionnement entretien fournitures médicales livraison construction

Documents d’information préparés à l’ intention de la Ministre pour le Comité permanent des comptes publics.

Dernière mise à jour : 13 juin 2022
Dossier publié : 24 juin 2021
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : HTML
Mots clés : Documents d'information Comité permanent des comptes publics publicité Rapport annuel surveillance communication Vérificateur Général du Canada média plan d’action Covid-19 biographies

La Loi sur la protection des renseignements personnels 2020-2021 vise à protéger les renseignements personnels des personnes sous la responsabilité des institutions fédérales et à donner aux personnes l'accès à ces renseignements. Le rapport de CanNor décrit les activités qui soutiennent la conformité à la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Dernière mise à jour : 21 janv. 2022
Dossier publié : 21 janv. 2022
Éditeur : Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada
Formats : HTML
Mots clés : Vie privée informations personnelles Loi sur la protection de la vie privée

Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées (HUMA), étude : lettre de mandat et budget principal des dépenses 2022 à 2023, le 24 mars 2022

Dernière mise à jour : 22 août 2022
Dossier publié : 22 août 2022
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : Divulgation proactive EDSC documents d'information Qualtrough 2022

Cahier d'information utilisée par l’hon. Bardish Chagger, Ministre de la Diversité et de l'Inclusion et de la Jeunesse, Comité permanent des Finances Entente de contribution avec WE Charity.

Dernière mise à jour : 9 nov. 2020
Dossier publié : 9 nov. 2020
Éditeur : Patrimoine canadien
Formats : HTML
Mots clés : dossier d'information comparution devant le comité lettre de mandat budget supplémentaire des dépenses

Cahier d'information utilisée par l’hon. Steven Guilbeault ministre du Patrimoine canadien devant le Comité permanent de l’industrie, des sciences et de la technologie (INDU) concernant la réponse canadienne à la pandémie de COVID-19.

Dernière mise à jour : 25 sept. 2020
Dossier publié : 4 sept. 2020
Éditeur : Patrimoine canadien
Formats : HTML
Mots clés : Cahier d'information patrimoine comité covid pandémie

Documents d'information préparés pour l'honorable Joyce Murray, ministre du Gouvernement numérique, devant le Comité plénier sur le Budget supplémentaire des dépenses (A) 2020-2021 le 17 juin 2020.

Dernière mise à jour : 8 déc. 2020
Dossier publié : 28 oct. 2020
Éditeur : Services partagés Canada
Formats : HTML
Mots clés : documents d’information comité plénier finances
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