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375 dossiers trouvés

Matériel de breffage du ministre: Comité permanent de la justice et des droits de la personne de la Chambre des …

Dossier modifié : 12 déc. 2024
Dossier publié : 15 oct. 2024
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats : PDF
Mots clés : Parlement ministre justice cour suprême

Matériel de breffage du ministre: Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles – Étude préalable au sénat de C-3, …

Dossier modifié : 12 déc. 2024
Dossier publié : 15 oct. 2024
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats : PDF
Mots clés : Parlement ministre justice C-3

Ceci sont les documents préparées pour la présidente de la CLCC pour sa présence devant le Comité permanent de la …

Dossier modifié : 22 nov. 2024
Dossier publié : 13 juil. 2020
Éditeur : Commission des libérations conditionnelles du Canada
Formats : PDF HTML
Mots clés : Commission des libérations conditionnelles du Canada CLCC Documents d’information Comité parlementaire;

Minister Saks's Comparution devant le Comité permanent de la santé (HESA) de la Chambre des communes – Étude sur les …

Dossier modifié : 22 nov. 2024
Dossier publié : 22 nov. 2024
Éditeur : Santé Canada
Formats : PDF
Mots clés : Opioids HESA Study

Le 6 décembre 2023, la ministre de la Santé a été invitée à comparaître devant le Comité permanent de la …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 5 avr. 2024
Éditeur : Agence de la santé publique du Canada
Formats : HTML
Mots clés : COVID-19 pandémie coronavirus Accords d'achat anticipé Medicago contrats comparution au comité du Parlement

Allocution devant le Comité permanent de la science et de la recherche de la Chambre des communes

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 29 août 2024
Éditeur : Instituts de recherche en santé du Canada
Formats : PDF/A-1
Mots clés : Biosécurité Programmes de subventions et de bourses Programmes de subventions et de bourses Langues officielles Sécurité de la recherche

Budget supplémentaire des dépenses (C) et le Budget principal des dépenses de 2023-2024 des Instituts de recherche en santé du …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 27 août 2024
Éditeur : Instituts de recherche en santé du Canada
Formats : PDF/A-1
Mots clés : Budget supplémentaire C et le Budget principal des dépenses

Documents d’information préparée à l’ intention de la Ministre pour la comparution devant le Comité spécial sur les relations sino-canadiennes …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 31 juil. 2024
Éditeur : Agence de la santé publique du Canada
Formats : PDF
Mots clés : LNM scientifiques laboratoires de Winnipeg

Discussion du Budget principal des dépenses de 2023­-2024 pour les Instituts de recherche en santé du Canada.

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 7 févr. 2024
Éditeur : Instituts de recherche en santé du Canada
Formats : PDF/A-1
Mots clés : Investissements par domaine de recherche

Classeur du ministre de la Santé mentale et des Dépendances pour le Comité permanent de la santé (HESA) afin de …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 23 févr. 2024
Éditeur : Santé Canada
Formats : PDF
Mots clés : Santé Canada Santé Comité de la Chambre Comité permanent de la santé Comparution du ministre