Portail du gouvernement ouvert
Trousse d’information utilisée pour comparaître devant le Comité permanent de l’environnement et du développement durable de la Chambre des communes …
Trousse d’information utilisée pour la comparution devant le Comité permanent de l’environnement et du développement durable de la Chambre des …
Dossier d'information pour la comparution devant le Comité permanent des Pêches et des Océans (FOPO) au sujet de l’étude du …
Mots d'introduction Étude d’analyse statistique de la cible Les objectifs La portée et les limites – immigration hors Québec La …
Matériel préparé pour les ministres qui doivent comparaître devant un comité.
Intervention du ministre Michel à la HESA sur l'impact de la politique d'immigration sur les soins de santé
Comparution par: Secrétaire d’État (Enfance et Jeunesse), à l’occasion d’une comparution devant le Comité permanent des ressources humaines, du développement …
Mot d’introduction 1.1. Changement de plafond – montant de la sanction 1.2. Enjeux entourant l’entrée en vigueur du régime de …
Documents préparés pour la comparution de la Ministre des Femmes et de l'Égalité des genres devant le Comité permanent de …
Documents d’information préparée à l’ intention de la Ministre et du Sous-ministre pour leur comparution devant le comité permanent des …