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451 dossiers trouvés

Comparution de: la ministre de l’Emploi et des Familles devant le Comité permanent des transports, de l’infrastructure et des collectivités …

Dossier modifié : 12 févr. 2026
Dossier publié : 12 févr. 2026
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : Divulgation proactive EDSC documents d'information Hadju 2025

Matériel de breffage du ministre: Comité permanent de la justice et des droits de la personne de la Chambre des …

Dossier modifié : 9 févr. 2026
Dossier publié : 9 févr. 2026
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats : PDF
Mots clés : justice parlement C-9

Intervention du ministre Michel à la HESA sur les mandats.

Dossier modifié : 6 févr. 2026
Dossier publié : 6 févr. 2026
Éditeur : Santé Canada
Formats : PDF
Mots clés : Comparution devant une commission parlementaire mandat santé

Documents d’information préparés à l’ intention de la Ministre pour le Comité permanent des comptes publics.

Dossier modifié : 5 févr. 2026
Dossier publié : 24 juin 2021
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : HTML
Mots clés : Documents d'information Comité permanent des comptes publics publicité Rapport annuel surveillance communication Vérificateur Général du Canada média plan d’action Covid-19 biographies

Dossier d'information pour la comparution devant le Comité permanent des Pêches et des Océans (FOPO) au sujet de l’étude du …

Dossier modifié : 5 févr. 2026
Dossier publié : 5 févr. 2026
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : HTML
Mots clés : FOPO - Mandat et priorités 2025

Intervention du ministre Michel à la HESA sur les mandats.

Dossier modifié : 2 févr. 2026
Dossier publié : 2 févr. 2026
Éditeur : Santé Canada
Formats : PDF
Mots clés : comparution au comité du parlement. mandat santé

Immigration francophone Étude d'analyse statistique de la cible Enjeux pertinents en immigration Recueil de documents de référence Rapport annuel 2022-2023 …

Dossier modifié : 19 déc. 2025
Dossier publié : 19 déc. 2025
Éditeur : Commissariat aux langues officielles
Formats : PDF
Mots clés : Rapport annuel 2022-2023 Étude sur l'accroissement de l'immigration francophone

Messages clés généraux Éducation Ententes intergouvernementales Vitalité des communautés de langue officielle – Immigration Vitalité des communautés de langue officielle …

Dossier modifié : 18 déc. 2025
Dossier publié : 18 déc. 2025
Éditeur : Commissariat aux langues officielles
Formats : PDF
Mots clés : enjeux communautaires OLLO

Dossier d'information pour la ministre des Ressources naturelles qui comparaîtra devant le Comité permanent des ressources naturelles de la Chambre …

Dossier modifié : 7 nov. 2025
Dossier publié : 28 mars 2025
Éditeur : Ressources naturelles Canada
Formats : PDF
Mots clés : dossier d’information

La Rapport sur la stratégie ministérielle de développement durable décrit les actions de l'Agence d'évaluation d'impact entre 2024 et 2025 …

Dossier modifié : 6 nov. 2025
Dossier publié : 6 nov. 2025
Éditeur : Agence d'évaluation d'impact du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Stratégie ministérielle de développement durable SMDD Stratégie fédérale de développement durable SFDD Loi fédérale sur le développement durable LFDD Objectifs de développement durable ODD Agenda 2030 des Nations unies Cadre d'indicateurs mondiaux GMI Cadre d'indicateurs canadiens ...