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295 dossiers trouvés

Comparution du ministre Holland à HESA sur le projet de loi C62.

Dernière mise à jour : 13 juin 2024
Dossier publié : 13 juin 2024
Éditeur : Santé Canada
Formats : PDF
Mots clés : HESA AMAD Comité

Comité sénatorial plénier Projet de loi C-62

Dernière mise à jour : 13 juin 2024
Dossier publié : 13 juin 2024
Éditeur : Santé Canada
Formats : PDF
Mots clés : Sénat Comité Projet de loi-C62

Comparution du ministre du Travail et des Aînés, Le Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement …

Dernière mise à jour : 11 juin 2024
Dossier publié : 11 juin 2024
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : Divulgation proactive EDSC documents d'information Sudds 2023

Cartable utilisé par le ministre de la Défense nationale pour appuyer sa comparution relative à la Transparence à la Défense …

Dernière mise à jour : 11 juin 2024
Dossier publié : 11 juin 2024
Éditeur : Défense nationale
Formats : HTML
Mots clés : Défense nationale transparence Forces armées canadiennes

Documents préparés pour le sous-ministre/président de Développement économique Canada pour les régions du Québec pour la comparution devant le devant …

Dernière mise à jour : 9 juin 2024
Dossier publié : 7 juin 2024
Éditeur : Développement économique Canada pour les régions du Québec
Formats : HTML
Mots clés : Comité permanent du commerce international

Titre officiel : Ministre de l’Emploi, du Développement de la main-d’œuvre et des Langues officielles, Comité permanent des ressources humaines, …

Dernière mise à jour : 9 juin 2024
Dossier publié : 7 juin 2024
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : Divulgation proactive EDSC documents d'information Boissonnault 2023

Comparution de la ministre de la Diversité, de l'Inclusion et des Personnes en situation de handicap, Comité permanent des ressources …

Dernière mise à jour : 7 juin 2024
Dossier publié : 5 juin 2024
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : Divulgation proactive EDSC documents d'information Khera 2023

Comparution du ministre et du sous-ministre devant le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans sur des questions relatives …

Dernière mise à jour : 7 juin 2024
Dossier publié : 5 juin 2024
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport sur la paix sur l'eau pêche à des fins alimentaires sociales et rituelles (ASR) moyens de subsistance modérés des autochtones réconciliation phoques Rapport du CEDD prises de pêche règlements côtiers recherche et sauvetage bar rayé les dépenses du gouvernement ...

L'ensemble des documents d'information préparés à l'intention du ministre de l'Énergie et des Ressources naturelles en vue de sa comparution …

Dernière mise à jour : 1 juin 2024
Dossier publié : 30 mai 2024
Éditeur : Ressources naturelles Canada
Formats : PDF
Mots clés : C-49 ministre de l'Énergie et des Ressources naturelles RNNR

Comparution du Ministre des Affaires étrangères devant le Comité permanent des affaires étrangères de la Chambre des communes et le …

Dernière mise à jour : 1 juin 2024
Dossier publié : 30 mai 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Mondial étranger technologie